Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Neauphlette (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Neauphlette (Île-de-France, Yvelines) - commune
Neauphlette (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Neauphlette

Cote : 3Q 55

Période : 1798 - 1800

Fonds : Domaine, 1791-1940
Soumission pour l'Eglise. Location du jardin du presbytère.

Cote : 3Q 55

Période : 1798 - 1800

Fonds : Domaine, 1791-1940
Aigleville. Notes sur le fief d'Aigleville (Eure) ; mémoires concernant la seigneurie d'Aigleville ; lettre du si...

Cote : E 2278

Période : 1736 - 1738

Fonds : Papiers de famille
Aigleville. Actes de foi et hommage, aveux et dénombrements de la terre et seigneurie d'Aigleville faits aux seigne...

Cote : E 2279

Période : 1487 - 1754

Fonds : Papiers de famille
Aigleville. Donation de partie delà terre et seigneurie d'Aigleville faite par Charles d'O, écuyer, à Jeanne d'O, s...

Cote : E 2280

Période : 1490 - 1776

Fonds : Papiers de famille
Aigleville. Papier de recette des droits seigneuriaux des terres du Buisson, des Lizieres d'Aigleville, etc., fait ...

Cote : E 2281

Période : 1659 - 1676

Fonds : Papiers de famille
Avernes. Déclarations : des bois et coutumes d'Avernes, appartenant à Thibaut de Chantemelle, écuyer, et à Catherin...

Cote : E 2282

Période : 1462 - 1782

Fonds : Papiers de famille
Breuilpont. Notes sur la châtellenie de Breuilpont (Eure) ; lettres du sieur Gabet ; vente de plusieurs héritages...

Cote : E 2283

Période : 1622 - 1789

Fonds : Papiers de famille
Breuilpont. Actes de foi et hommage, aveux et dénombrements de la terre et seigneurie de Breuilpont, faits aux seig...

Cote : E 2284

Période : 1399 - 1726

Fonds : Papiers de famille
Bueil. Bail des champarts des grains de la terre et paroisse de Bueil (Eure), fait à Denis Pottier, vigneron, demeu...

Cote : E 2285

Période : 1506 - 1788

Fonds : Papiers de famille
Bueil. Noie sur le fief des Deux-Abbés, ou fief Picot, sis à Bueil ; bail à cens d'une pièce de pré sise à Bueil, ...

Cote : E 2286

Période : 1760 - 1785

Fonds : Papiers de famille
Bueil. Fragments du papier terrier de Bueil. Déclarants : Anne de Mante, femme séparée de Benoit Burel ; André Le...

Cote : E 2287

Période : 1608 - 1608

Fonds : Papiers de famille
Bueil. Papier de la recette des champarts de Bueil, faite par Pierre Fouasse, laboureur ; papier censier des droit...

Cote : E 2288

Période : 1608 - 1614

Fonds : Papiers de famille
Bueil. Registre des droits de lods et ventes dûs pour les fiefs de Bueil.

Cote : E 2289

Période : 1770 - 1770

Fonds : Papiers de famille
Chaignes. Note sur Chaignes ; procuration donnée par dom Claude de Mailloc, abbé de la Croix-Saint-Leufroy, à Eust...

Cote : E 2290

Période : 1606 - 1640

Fonds : Papiers de famille
Chanu. Note sur le fief de la chapelle Saint-Jacques-le-Grand, fondée en l'église paroissiale de Saint-Pierre de Ch...

Cote : E 2291

Période : 1660 - 1785

Fonds : Papiers de famille
Fief Bataille. Acte de foi et hommage du fief Bataille, sis à Chanu (Eure), fait par Jacqueline Du Val, veuve de me...

Cote : E 2292

Période : 1567 - 1733

Fonds : Papiers de famille
Cravent. Note sur Injustice de Cravent ; extraits des titres de la seigneurie du fief de Valcontat et de Cravent.

Cote : E 2293

Période : 1558 - 1723

Fonds : Papiers de famille
Cravent. Actes de foi et hommage, aveux et dénombrements du fief de Valcontat rendus aux seigneurs de Breval : par ...

Cote : E 2294

Période : 1558 - 1786

Fonds : Papiers de famille
Cravent. Aveu du fief de Cravent rendu à Robert de Guespin, écuyer, seigneur de Valcontat, par Jacques de Crèvecœur...

Cote : E 2295

Période : 1558 - 1630

Fonds : Papiers de famille
Cravent. Consultation de maître Le Couturier, avocat à Mantes, sur la saisie faite par le seigneur de Breval, de ci...

Cote : E 2296

Période : 1630 - 1789

Fonds : Papiers de famille
Cravent. Note sur le fief du prieuré de Saint-Nicolas de Cravent ; extraits des litres du prieuré de Saint-Nicolas...

Cote : E 2297

Période : 1607 - 1729

Fonds : Papiers de famille
Gilles. Notes et extraits concernant les fiefs et la seigneurie de Gilles (Eure et-Loir) ; consistance de la terre...

Cote : E 2298

Période : 1641 - 1789

Fonds : Papiers de famille
Gilles. Aveux et dénombrements, actes de foi et hommage de la terre et seigneurie de Gilles (Eure-et-Loir), présent...

Cote : E 2299

Période : 1488 - 1642

Fonds : Papiers de famille
Gilles. Actes de foi et hommage, aveux et dénombrements de la terre et seigneurie de Gilles, présentés aux seigneur...

Cote : E 2300

Période : 1643 - 1768

Fonds : Papiers de famille
Gilles. Sommation donnée à la requête d'Achille de Harlay, marquis de Breval, à Claude de Crèvecœur, sieur de Gille...

Cote : E 2301

Période : 1643 - 1748

Fonds : Papiers de famille
Gilles Extrait du contrat de mariage de Pierre de Cuvernon et de Marie-Anne de Launay ; signification de la vente ...

Cote : E 2302

Période : 1705 - 1735

Fonds : Papiers de famille
Gilles. Sentence des requêtes de l'Hôtel, rendue à la requête d'Achille de Harlay, marquis de Breval, qui condamne ...

Cote : E 2303

Période : 1641 - 1766

Fonds : Papiers de famille
Gilles. Extraits des registres de maître Eustache Pottier, greffier de la châtellenie de Breval, en ce qui concerne...

Cote : E 2304

Période : 1594 - 1789

Fonds : Papiers de famille
Gilles. Mémoires sur les droits d'usage des habitants de Gilles dans la forêt de Bréval ; sentences du verdier de ...

Cote : E 2305

Période : 1544 - 1729

Fonds : Papiers de famille
Gilles. Mémoires sur le fief des Grands Jardins, à Gilles ; affiche judiciaire de la mise en vente du fief des Rôt...

Cote : E 2306

Période : 1598 - 1735

Fonds : Papiers de famille
Gilles. Notes et extraits concernant le fief de Gillebois, sis à Gilles ; étal du domaine de Gillebois ; quittanc...

Cote : E 2307

Période : 1607 - 1732

Fonds : Papiers de famille
Gilles. Saisies féodales du fief de Gillebois faites à la requête du seigneur de Breval ; actes de foi et hommage ...

Cote : E 2308

Période : 1613 - 1727

Fonds : Papiers de famille
Guainville. Mémoire et notes des titres concernant le fief de Guainville-le-Moutier, appartenant à la cure dudit Gu...

Cote : E 2309

Période : 1599 - 1773

Fonds : Papiers de famille
Guainville. Aveux et dénombrements, actes de foi et hommage du fief du château ou de la Sergenterie de Guainville p...

Cote : E 2310

Période : 1398 - 1717

Fonds : Papiers de famille
Guainville. Notes et extraits concernant le fief du moulin de Laleu, à Guainville (Eure-et Loir) ; cession du bail...

Cote : E 2311

Période : 1629 - 1789

Fonds : Papiers de famille
Guainville. Notes concernant le fief de Motteux, sis à Guainville ; commission du juge de Breval pour donner à fer...

Cote : E 2312

Période : 1570 - 1648

Fonds : Papiers de famille
Guainville. Mémoires sur la chapelle de Notre-Dame de Bonne-Nouvelle, dépendant de Guainville ; nomination de mess...

Cote : E 2313

Période : 1553 - 1789

Fonds : Papiers de famille
Guainville. Notes et extraits concernant le fief de Primart, à Guainville ; actes de foi et hommage du fief de Pri...

Cote : E 2314

Période : 1635 - 1773

Fonds : Papiers de famille
Guainville. Aveux et dénombrements, actes de foi et hommage du fief Roussel, assis à La Baste, à Guainville, présen...

Cote : E 2315

Période : 1462 - 1542

Fonds : Papiers de famille
Guainville. Aveux et dénombrements, actes de foi et hommage du fief Roussel, assis à La Baste, à Guainville, présen...

Cote : E 2316

Période : 1542 - 1624

Fonds : Papiers de famille
Guainville. Notes et extraits concernant le fief Roussel, à Guainville ; bail de tous les champarts, sis à La Bast...

Cote : E 2317

Période : 1471 - 1777

Fonds : Papiers de famille
Guainville. Terrier du fief Roussel, sis à La Baste, à Guainville et à Neauphlette, rédigé par François Roussel.

Cote : E 2318

Période : 1583 - 1583

Fonds : Papiers de famille
Guainville. Terrier du fief Roussel, sis à Guainville et à Neauphlette, rédigé par François Roussel. (Copie de l'ar...

Cote : E 2319

Période : 1583 - 1583

Fonds : Papiers de famille
Guainville. Notes et extraits concernant le fief de Saint-Germain-le-Gaillard, sis à Guainville ; Simon, seigneur ...

Cote : E 2320

Période : 1178 - 1653

Fonds : Papiers de famille
Guainville. Notes et extraits concernant le fief et seigneurie de Villette, à Guainville ; bail de la terre et sei...

Cote : E 2321

Période : 1650 - 1650

Fonds : Papiers de famille
Guainville. Vente d'une petite masure sise au lieu dit le Poirier, paroisse de Guainville, faite par Pierre Rouland...

Cote : E 2322

Période : 1577 - 1789

Fonds : Papiers de famille
Guainville. Acte de prise de possession de la chapelle de Saint-Martin, à Guainville, par messire Philippe Rolland,...

Cote : E 2323

Période : 1649 - 1788

Fonds : Papiers de famille
Guainville. Bail judiciaire des champarts de Guainville ; baux : de trois arpents de terre, à Guainville, par Jean...

Cote : E 2324

Période : 1606 - 1778

Fonds : Papiers de famille
Guainville. Mémoire sur deux procès-verbaux de chasse dressés contre le vicaire delà paroisse de Guainville ; sent...

Cote : E 2325

Période : 1741 - 1789

Fonds : Papiers de famille

Neauphlette (Yvelines, France)

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