Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aveyron (France ; département)

Source :

GeoNames : Département de l'Aveyron (Occitanie,Aveyron)

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AVEYRON

Cote : F/19/20003

Période : 1941 - 1968

Fonds : Intérieur ; Cultes. Réparations aux édifices cultuels et secours au clergé concordataire (1941-1968)
AVEYRON

Cote : F/19/20031

Période : 1941 - 1968

Fonds : Intérieur ; Cultes. Réparations aux édifices cultuels et secours au clergé concordataire (1941-1968)
AVEYRON

Cote : F/19/20055

Période : 1941 - 1968

Fonds : Intérieur ; Cultes. Réparations aux édifices cultuels et secours au clergé concordataire (1941-1968)
AVEYRON

Cote : F/19/20076

Période : 1941 - 1968

Fonds : Intérieur ; Cultes. Réparations aux édifices cultuels et secours au clergé concordataire (1941-1968)
AVEYRON

Cote : F/19/20106

Période : 1941 - 1968

Fonds : Intérieur ; Cultes. Réparations aux édifices cultuels et secours au clergé concordataire (1941-1968)
AVEYRON

Cote : F/19/20156

Période : 1941 - 1968

Fonds : Intérieur ; Cultes. Réparations aux édifices cultuels et secours au clergé concordataire (1941-1968)
Rattachement d'une partie de la commune de GOUTRENS (canton de Rignac) à la commune de SAINT-CHRISTOPHE-VALLON (canton de Marcillac). 11 fév...

Cote : 19800282/2

Période : 1968 - 1974

Fonds : Intérieur ; Direction générale de l'administration. Modifications de l'organisation territoriale (limites territoriales, fusions, changement...
Agen-d'Aveyron à Montclar

Cote : 19810667/30

Période : 1977 - 1977

Fonds : Intérieur ; Cabinet de Marc Bécam, secrétaire d'État chargé des collectivités locales (1977-1980). Archives de la Commission Aubert (1977)
Direction des Mines

Cote : 19770838/1-19770838/10

Période : 1941 - 1968

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau affaires inte...
Mine d'Or de Salsigne - Convention du 24 mai 1943 (subvention) rapport sur l'exploitation, comptes et bilans

Cote : 19770838/1

Période : 1941 - 1968

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol ; Bureau affaires inte...

Aveyron (France ; département)

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