Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Morsang-sur-Seine (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Morsang-sur-Seine (Île-de-France, Essonne) - commune
Morsang-sur-Seine (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Ulmondel ou Hulmandel, artiste musicien (Joseph Nicolas) (Domont). - Vacher, mercier (Jean François) ...

Cote : 5Q 264

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
MONTLHERY, listes électorales (1871, 1909, 1914, 1920, 1930, 1939). MORANGIS, listes électorales (1848, 1871, 1909, 1914, 1920, 1930, 1939)....

Cote : 3M/19

Période : 1848 - 1939

Fonds : 3M ELECTIONS MUNICIPALES ET LISTES ELECTORALES (1831-1940)
MORSANG-SUR-SEINE. - Elections municipales (1831-1935), dissolution du conseil municipal (1852), démission du maire (1906).

Cote : 3M/152

Période : 1831 - 1935

Fonds : 3M ELECTIONS MUNICIPALES ET LISTES ELECTORALES (1831-1940)
N° 39 - Titre nouvel fait par Noël et Pierre Brias, vignerons demeurant à Saintry-sur-Seine, Estienne Hucherard, marchand demeurant à Morsan...

Cote : E/6900

Période : 1663 - 1663

Fonds : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
N° 48 - Cahier des charges pour la vente d'une maison, four, dépendances, puits avec pompe et jardin à Morsang-sur-Seine, route de Seine, dé...

Cote : 2E20/349

Période : 1917 - 1917

Fonds : 2E20 étude notariale de CORBEIL II (1767-1934)
MORSANG-SUR-SEINE, historique. Notes de lecture manuscrites extraites du Recueil de Lauragais (1788), de Description de la généralité de Par...

Cote : 79J45/1

Période : 1759 - 1788

Fonds : FONDS DE COURCEL
MORSANG-SUR-SEINE, culte.- Promesses de mariage entre Alexandre FAUSSE et Marie Françoise GOGART (1758), Martin LANGEVIN et Françoise LE FEV...

Cote : 79J45/2

Période : 1756 - 1785

Fonds : FONDS DE COURCEL
MORSANG-SUR-SEINE, actes notariés. - Plusieurs actes incomplets (1655), liquidation de transport de rente, parchemin (1713), acte reçu par ...

Cote : 79J45/3

Période : 1655 - 1807

Fonds : FONDS DE COURCEL
MORSANG-SUR-SEINE. -Tableau d'assemblage, ech. 1/10000, coul., aquarelle, papier, 50x64 (1823).

Cote : 3P/4926

Période : 1823 - 1823

Fonds : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
MORSANG-SUR-SEINE. -Section A - des Friches et du Village, 1, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 65x98 (1823).

Cote : 3P/4927

Période : 1823 - 1823

Fonds : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

Morsang-sur-Seine (Essonne, France)

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