Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Chapelle-la-Reine (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames :
La Chapelle-la-Reine (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
La Chapelle-la-Reine (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

699 contenus liés

1836.

Cote : 10M16

Période : 1836 - 1836

Fonds : Recensements de population
1866.

Cote : 10M192

Période : 1866 - 1866

Fonds : Recensements de population
1911.

Cote : 10M434

Période : 1911 - 1911

Fonds : Recensements de population
1936.

Cote : 10M563

Période : 1936 - 1936

Fonds : Recensements de population
Plan du territoire de La Chapelle-la-Reine.

Cote : 1C36/7

Période : 1780 - 1787

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime (série C)
La Chapelle-la-Reine.

Cote : 8E87

Période : 1801 - 1835

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
1803-1812.

Cote : 7E2

Période : 1803 - 1812

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
Communes de Fay-lès-Nemours à Moret-sur-Loing.

Cote : 7E346

Période : 1913 - 1922

Fonds : Tables décennales, registres de publications de mariage et pièces annexes de l'état civil (collection des greffes des tribunaux)
Baptêmes, mariages, sépultures.

Cote : 6E91/2

Période : 1769 - 1792

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)
Naissances, mariages, décès.

Cote : 6E91/4

Période : 1801 - 1807

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du département de Seine-et-Marne (collection des greffes des tribunaux)

La Chapelle-la-Reine (Seine-et-Marne, France)

699 contenus liés

Liens