Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Puimoisson (Alpes-de-Haute-Provence, France)

Source :

GeoNames : Puimoisson (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-de-Haute-Provence)

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Provence

Cote : 67 J 70

Période : 1970 - 1993

Fonds : 67 J : fonds Gabriel Loire
Gastinel, Antoine

Cote : FRAD084_3 E 56/324-338

Période : 1449 - 1502

Fonds : État des fonds des notaires
Puimoisson

Période : 1300 - 1976

Fonds : État des fonds des notaires
Gastinel, Antoine

Cote : FRAD084_3 E 56/324-338

Période : 1449 - 1502

Fonds : État des fonds des notaires
BEUF ; BOEUF, Sébastien

Cote : V/1/366

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
Testament de Jean Feaultier, natif de Puymoission, diocèse de Riez, prêtre, docteur en théologie, au cloître paroisse Saint-Jacques de la Bo...

Cote : MC/ET/LXI/181

Période : 1631 - 1631

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon I MOUFLE, 10 décembre 1604 - 22 décembre 1638 (étude LXI)
ISSAUTIER, Louis Abraham

Cote : V/1/344

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746
NICOLAS, Pantaléon Antoine

Cote : V/1/418

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764
Cantons de Digne, Barrême, La Javie, Mées, Mézel, Moustiers, Riez, Seyne-les-Alpes, Valensole.

Cote : F/17/*/2730

Période : 1884 - 1884

Fonds : Ministère de l'Instruction publique. Enquête sur la situation des écoles primaires en 1884 : statistiques fournies par les instituteurs et i...
ARNAUD, Louis

Cote : V/1/226

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718
Bérard, Paul Célestin (1876-....)

Cote : 19800035/794/89802

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Bouche, Joseph (1779-....)

Cote : LH//304/56

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Gastinel, Antoine

Cote : FRAD084_3 E 56/324-338

Période : 1449 - 1502

Fonds : État des fonds des notaires
Puimoisson

Cote : FRAD084_3 E 56 art. 324-338

Période : 1300 - 1976

Fonds : État des fonds des notaires
Gastinel, Antoine

Cote : FRAD084_3 E 56/324-338

Période : 1449 - 1502

Fonds : État des fonds des notaires
Cotta, Elie Léon Marius (1895-....)

Cote : 19800035/379/50836

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Cotte, Eugène Henry (1838-....)

Cote : LH//601/22

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
JAUBERT, Maximin

Cote : V/1/350

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748
NICOLAS, Jean

Cote : V/1/350

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748
ARNAUD, Louis

Cote : V/1/347

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746
ANGELFRED, Jean Baptiste

Cote : V/1/299

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734
ARNAUD, Toussaint

Cote : V/1/432

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1765-1766

Puimoisson (Alpes-de-Haute-Provence, France)

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