Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lagnieu (Ain, France ; canton)

Source :

GeoNames : Lagnieu (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain)

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Canton de Lagnieu

Cote : 6

Période : 1905 - 1906

Fonds : Séparation des Églises et de l'État
Arrondissement de Belley

Cote : 5 V 15

Période : 1822 - 1822

Fonds : Fabriques
Hauteville, Lagnieu, Lhuis

Cote : 111 J 1165

Période : 1905 - 1905

Fonds : Registres de catholicité
Hauteville, Lagnieu, Lhuis

Cote : 111 J 1178

Période : 1906 - 1906

Fonds : Registres de catholicité
Hauteville, Lagnieu, Lhuis

Cote : 111 J 1191

Période : 1907 - 1907

Fonds : Registres de catholicité
Justice de paix du canton de Lagnieu

Cote : 4 U 1775-1785

Période : 1893 - 1960

Fonds : Justices de paix
Répertoires des actes et des jugements.

Cote : 4 U 1775

Fonds : Justices de paix
Enregistrement et contrôle

Cote : 4 U 1776-1777

Période : 1931 - 1958

Fonds : Justices de paix
Sociétés, établissements bancaires, caisses locales de Crédit Agricole Mutuel, caisses d'assurances mutuelles, coopératives agricoles.

Cote : 4 U 1776

Période : 1931 - 1958

Fonds : Justices de paix
Nom de la Société : Ancienne maison J Monier et G Morel - Entreprise O et H Morel et Martin successeurs

Cote : 1

Période : 1931 - 1958

Fonds : Justices de paix

Lagnieu (Ain, France ; canton)

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