Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Mesme (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Sainte-Mesme (Île-de-France, Yvelines) - commune
Sainte-Mesme (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Section Ponthévrard-Sainte-Mesme

Cote : 1096 W 35

Période : 1970 - 1970

Fonds : Direction départementale de l'équipement, service des grands travaux, construction des autoroutes A10 et A11
Sainte-Mesme

Cote : 3Q 86

Période : 1790 - 1798

Fonds : Domaine, 1791-1940
FABRIQUE.

Cote : 3Q 86

Période : 1790 - 1798

Fonds : Domaine, 1791-1940
Sainte-Mesme.

Cote : 2M2 229

Période : 1848 - 1939

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Sailly à Soindres.

Cote : 4M2 11

Période : 1935 - 1940

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Sainte-Mesme

Cote : 3O 1240

Période : 1817 - 1927

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Bailliage et comté de Sainte-Mesme

Cote : FR/FR-AD078/B3084-3088

Période : 1662 - 1790

Fonds : Archives des cours et juridictions jusque 1790
MARIANI, Eugénie, Euphrosine (née BREAULT, veuve)

Cote : 4 O 70

Période : 1906 - 1908

Fonds : Dons et Legs 1800-1940
REY, Jacques, Gustave

Cote : 4 O 88

Période : 1895 - 1897

Fonds : Dons et Legs 1800-1940
COULOMBIER, Gaston, Léopold, Thomas

Cote : 4 O 25

Période : 1920 - 1930

Fonds : Dons et Legs 1800-1940

Sainte-Mesme (Yvelines, France)

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