Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Haute-Garonne (France ; département)

Source :

GeoNames : Haute-Garonne (Occitanie, Haute-Garonne)

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Association de l'Ordre du Mérite Agricole

Cote : F/7/12359

Période : 1900 - 1901

Fonds : Intérieur ; Direction de la Sûreté générale. Sociétés et associations (1872-1919)
Associations d'anciens élèves et amis des écoles congréganistes de Toulouse

Cote : F/7/12359

Période : 1900 - 1901

Fonds : Intérieur ; Direction de la Sûreté générale. Sociétés et associations (1872-1919)
L'Avenir mutuel

Cote : F/7/12359

Période : 1905 - 1905

Fonds : Intérieur ; Direction de la Sûreté générale. Sociétés et associations (1872-1919)
Caisse générale des retraites

Cote : F/7/12359

Période : 1897 - 1897

Fonds : Intérieur ; Direction de la Sûreté générale. Sociétés et associations (1872-1919)
La Réunion

Cote : F/7/12359

Période : 1888 - 1888

Fonds : Intérieur ; Direction de la Sûreté générale. Sociétés et associations (1872-1919)
La Toulousaine

Cote : F/7/12359

Période : 1910 - 1910

Fonds : Intérieur ; Direction de la Sûreté générale. Sociétés et associations (1872-1919)
TRECOURT, Jacques

Cote : V/1/358

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
REY DE SAINT-GÉRY, Clément Jean Augustin de

Cote : V/1/358

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
LASSALLE, Joseph Mathieu de

Cote : V/1/358

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
BON PÉLISSIER, Joseph

Cote : V/1/358

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
LESPINASSE CHAMPEAUX, Pierre Antoine de

Cote : V/1/358

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
TAYAC, Jean Jacques

Cote : V/1/359

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
RIQUET DE CARAMAN, Antoine Jean Louis de

Cote : V/1/362

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
ROQUIER, Pierre

Cote : V/1/362

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
CLUSEL, François

Cote : V/1/361

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
DUTHIL, Bernard

Cote : V/1/361

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
BERGER, Antoine

Cote : V/1/361

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
LÉPINE, Jean François

Cote : V/1/360

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
VIGUIER, Pierre

Cote : V/1/360

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
BIROS, Jean Baptiste

Cote : V/1/360

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
DU POUILH, François

Cote : V/1/364

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
ROGER, Étienne

Cote : V/1/364

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
CAPPÉ, Jean François

Cote : V/1/364

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
SAUMONT, François

Cote : V/1/364

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
DEBARREZ ; DESBARRES, François

Cote : V/1/362

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751

Haute-Garonne (France ; département)

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