Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Haute-Garonne (France ; département)

Source :

GeoNames : Haute-Garonne (Occitanie, Haute-Garonne)

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MANIBAN, Joseph Gaspard de

Cote : V/1/219

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
RIBET, Antoine

Cote : V/1/223

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Haute-Garonne

Cote : 19770326/5

Période : 1941 - 1948

Fonds : Intérieur ; Cultes. Affaires relatives aux congrégations et associations religieuses (milieu XIXe siècle-1975)
MARION DE LATGER, Jean Baptiste de

Cote : V/1/218

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales ; Service de la productio...

Cote : 19800471/3-19800471/55

Période : 1948 - 1977
1 SPM 1-55

Période : 1948 - 1977

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales ; Service de la productio...
U.N.C.E.I.A. (Union nationale des coopératives d'élevage et d'insémination artificielle) : études, rapports de fonctionnement, rapports d'ac...

Cote : 19800471/3

Période : 1948 - 1977

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales ; Service de la productio...
C.I.A. (Centre d'insémination artificielle) : demandes d'autorisation de fonctionnement (selon la loi 66 - 1005 du 28 décembre 1966 sur l'él...

Cote : 19800471/4

Période : 1948 - 1977

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales ; Service de la productio...
Idem : Allier, Alpes de Haute Provence, Hautes Alpes, Ardèche

Cote : 19800471/5

Période : 1948 - 1977

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales ; Service de la productio...
Idem : Ardennes, Aube, Aude, Calvados

Cote : 19800471/6

Période : 1948 - 1977

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales ; Service de la productio...
Idem : Cantal, Charente, Charente-Maritime

Cote : 19800471/7

Période : 1948 - 1977

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales ; Service de la productio...
Idem : Corrèze, Côte d'Or

Cote : 19800471/8

Période : 1948 - 1977

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales ; Service de la productio...
Idem : Côtes-du-Nord, Creuse, Dordogne

Cote : 19800471/9

Période : 1948 - 1977

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales ; Service de la productio...
Idem : Doubs, Drôme, Finistère, Haute Garonne, Gers

Cote : 19800471/10

Période : 1948 - 1977

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales ; Service de la productio...
Idem : Gironde, Indre, Indre-et-loire, Isère

Cote : 19800471/11

Période : 1948 - 1977

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales ; Service de la productio...
Idem : Jura, Landes

Cote : 19800471/12

Période : 1948 - 1977

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales ; Service de la productio...
Idem : Loire, Loire-Atlantique, Lot

Cote : 19800471/13

Période : 1948 - 1977

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales ; Service de la productio...
Idem : Lozère, Maine-et-Loire, Manche

Cote : 19800471/14

Période : 1948 - 1977

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales ; Service de la productio...
Idem : Marne, Mayenne

Cote : 19800471/15

Période : 1948 - 1977

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales ; Service de la productio...
Idem : Meurthe et Moselle, Meuse, Morbihan

Cote : 19800471/16

Période : 1948 - 1977

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales ; Service de la productio...
Idem : Moselle, Nièvre, Nord

Cote : 19800471/17

Période : 1948 - 1977

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales ; Service de la productio...
Idem : Orne, Puy-de-Dôme, Pyrénées-Atlantiques, Hautes-Pyrénées, Bas-Rhin

Cote : 19800471/18

Période : 1948 - 1977

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales ; Service de la productio...
Idem : Haut-Rhin, Haute-Saône, Saône-et-Loire, Sarthe, Savoie

Cote : 19800471/19

Période : 1948 - 1977

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales ; Service de la productio...
Idem : Haute-Savoie, Seine-Maritime

Cote : 19800471/20

Période : 1948 - 1977

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales ; Service de la productio...
Idem : Seine et Marne, Yvelines, Deux-Sèvres, Somme

Cote : 19800471/21

Période : 1948 - 1977

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales ; Service de la productio...

Haute-Garonne (France ; département)

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