Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Hauteville (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
La Hauteville (Île-de-France, Yvelines) - commune
La Hauteville (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Cote : 13M 190

Période : 1799 - 1904

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Bailliage royal et ducal de la prévôté de Montfort-l'Amaury

Cote : FR/FR-AD078/B1307-1544

Période : 1499 - 1800

Fonds : Archives des cours et juridictions jusque 1790
Hauteville (La)

Cote : 3Q 34

Période : 1794 - 1798

Fonds : Domaine, 1791-1940
Soumission pour terres de la fabrique. Adjudication à loyer du jardin et des granges du presbytère.

Cote : 3Q 34

Période : 1794 - 1798

Fonds : Domaine, 1791-1940
an XIII-1823

Cote : 9 Q 808

Période : 1804 - 1823

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Table des testaments

Cote : 9 Q 809

Période : 1759 - 1803

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
1er janvier 1759-an XI

Cote : 9 Q 809

Période : 1759 - 1803

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Table des inventaires après décès

Cote : 9 Q 810

Période : 1802 - 1813

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
an XI-1813

Cote : 9 Q 810

Période : 1802 - 1813

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Table des successions, legs, ouverture de donations

Cote : 9 Q 811

Période : 1768 - 1806

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949

La Hauteville (Yvelines, France)

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