Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pondichéry (Inde)

Source :

GeoNames : Pondichéry (Inde)

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Mariage de Charles Busch, ex-capitaine de vaisseau et négociant, 15, rue Saint-Pierre-Montmartre, avec Marie Victoire Viollette, veuve avec ...

Cote : MC/ET/XLVI/676

Période : 1809 - 1809

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Agenet, Alain Marie Léon (1922-1977)

Cote : 1387

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Alexandre, Joseph Marie Monique (1884-....)

Cote : 2720

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Notoriété constatant les héritiers : Delasalle Mariehaure, Jean-Baptiste. Pondichéry

Période : 1802 - 1802

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis François ROBIN, 22 juillet 1791 - 20 juillet 1816 (étude XLVIII)
Quittance par Henry Jean Denis, premier secrétaire du prévôt de Paris, comme tuteur et au nom de Marie Charlotte Pottier de Courcy, à Jean C...

Cote : MC/ET/LXXI/92

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)
Titre nouvel par Louis Philippe Joseph d’Orléans, demeurant à l’hôtel de la Chancellerie, rue des Bons-Enfants, paroisse Saint-Eustache, à J...

Cote : MC/ET/LXXI/95

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)
Pondichéry

Cote : 20070524/1526

Période : 1949 - 1954

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
Pondichéry

Cote : 20070524/585

Période : 1911 - 1948

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
Inventaire après décès de Prosper Drouhet, avocat à la Cour d'appel de Paris, rue de la Chaussée-d'Antin n°3, à la requête de Louis-Henri Dr...

Cote : MC/ET/CXV/1616

Période : 1884 - 1884

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Ernest NOTTIN, 18 avril 1883 - 31 décembre 1906 (étude CXV)
Dépôt de pièces par Gustave Gravier, négociant, demeurant à Marseille (13), rue de la Danse n°9

Cote : MC/ET/CXV/1625

Période : 1884 - 1884

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Ernest NOTTIN, 18 avril 1883 - 31 décembre 1906 (étude CXV)

Pondichéry (Inde)

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