Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pondichéry (Inde)

Source :

GeoNames : Pondichéry (Inde)

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Mariage de Charles Busch, ex-capitaine de vaisseau et négociant, 15, rue Saint-Pierre-Montmartre, avec Marie Victoire Viollette, veuve avec ...

Cote : MC/ET/XLVI/676

Période : 1809 - 1809

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Alexandre, Joseph Marie Monique (1884-....)

Cote : 2720

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Agenet, Alain Marie Léon (1922-1977)

Cote : 1387

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Notoriété pour Jean Langlois, fils de feu Pierre-François Langlois, marchand tabletier à Paris, et de Catherine-Constance Baudouin, parti à ...

Cote : MC/ET/XXX/368

Période : 1761 - 1761

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean PRIGNOT de BEAUREGARD, 27 août 1757 - 5 décembre 1771 (étude XXX)
Inventaire après décès : Leroux de Touffreville, Pierre-Adrien . Pondichéry, rue du Pavillon, quartier du Sud. Décédé le 3 juin 1826.

Période : 1838 - 1838

Fonds : Minutes et répertoires du notaire René François DESHAYES, 7 janvier 1813 - 16 novembre 1846 (étude XXXVI)
Société entre Pierre Philippe Alexandre Pinon Desbassayns M. le comte de Richemont, ancien député, actuellement sénateur, à Versailles (Sein...

Cote : MC/ET/CXIV/439

Période : 1876 - 1876

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène Philippe MICHELEZ, 20 novembre 1873 - 12 août 1908 (étude CXIV)
Titre nouvel par Louis Philippe Joseph d’Orléans, demeurant à l’hôtel de la Chancellerie, rue des Bons-Enfants, paroisse Saint-Eustache, à J...

Cote : MC/ET/LXXI/95

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)
Quittance par Henry Jean Denis, premier secrétaire du prévôt de Paris, comme tuteur et au nom de Marie Charlotte Pottier de Courcy, à Jean C...

Cote : MC/ET/LXXI/92

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)
Dépôt pour minute d'une procuration par Gabriel Jouveau-Dubreuil, professeur de sciences, demeurant à Pondichéry à Paul Jules Oscar Joseph D...

Cote : MC/ET/XXXIV/1604

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Léon Émile BUCAILLE, 2 janvier 1910 - 3 février 1937 (étude XXXIV)
Pondichéry

Cote : 20070338/1248

Période : 1911 - 1943

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements sociaux (1829-1982).

Pondichéry (Inde)

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