Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pondichéry (Inde)

Source :

GeoNames : Pondichéry (Inde)

38 contenus liés

Société entre Pierre Philippe Alexandre Pinon Desbassayns M. le comte de Richemont, ancien député, actuellement sénateur, à Versailles (Sein...

Cote : MC/ET/CXIV/439

Période : 1876 - 1876

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène Philippe MICHELEZ, 20 novembre 1873 - 12 août 1908 (étude CXIV)
Constitution d’une rente viagère par Henri Louis Marie de Rohan, prince de Guémené, grand chambellan de France, et Armande Victoire Joseph d...

Cote : MC/ET/CVIII/669

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Augustin MILLON-DAILLY, 20 août 1774 - 10 juillet 1776 (étude CVIII)
Notoriété pour Jean Langlois, fils de feu Pierre-François Langlois, marchand tabletier à Paris, et de Catherine-Constance Baudouin, parti à ...

Cote : MC/ET/XXX/368

Période : 1761 - 1761

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean PRIGNOT de BEAUREGARD, 27 août 1757 - 5 décembre 1771 (étude XXX)
Compte entre Pierre Claude Desetangs, avocat, ancien avoué près le tribunal civil de première instance de la Seine, demeurant rue Bergère n°...

Cote : MC/ET/VII/751

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Bruno, Adrien François (1771-....)

Cote : LH//384/84

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Cader, Abdousoubahane (1888-....)

Cote : 19800035/60/7373

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Balasoupramanien, ? (1893-1954)

Cote : 19800035/55/6644

Période : 1950

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Chesnon De Champmorin Du Jarossey, Paul Jules Louis François de Salles (1868-....)

Cote : 19800035/1470/70155

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Bayet, Charles André Jules (1827-....)

Cote : LH//148/51

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Brien, Jules Jean Désiré Louis (1860-....)

Cote : 19800035/450/60165

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Brière De L'isle, Constant Jean (1887-....)

Cote : 19800035/1136/30050

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Bail d’une maison, rue des Fossés-Saint-Bernard, paroisse Saint-Nicolas-du-Chardonnet, par Pierre Léon Moracin, officier au Régiment royal a...

Cote : MC/ET/CVIII/667

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Augustin MILLON-DAILLY, 20 août 1774 - 10 juillet 1776 (étude CVIII)
Inventaire après décès : Leroux de Touffreville, Pierre-Adrien . Pondichéry, rue du Pavillon, quartier du Sud. Décédé le 3 juin 1826.

Période : 1838 - 1838

Fonds : Minutes et répertoires du notaire René François DESHAYES, 7 janvier 1813 - 16 novembre 1846 (étude XXXVI)
Dépôt de pièces par Gustave Gravier, négociant, demeurant à Marseille (13), rue de la Danse n°9

Cote : MC/ET/CXV/1625

Période : 1884 - 1884

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Ernest NOTTIN, 18 avril 1883 - 31 décembre 1906 (étude CXV)
Mariage de Charles Busch, ex-capitaine de vaisseau et négociant, 15, rue Saint-Pierre-Montmartre, avec Marie Victoire Viollette, veuve avec ...

Cote : MC/ET/XLVI/676

Période : 1809 - 1809

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Bert, Prosper Marin (1867-....)

Cote : 19800035/1283/48122

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Agenet, Alain Marie Léon (1922-1977)

Cote : 19800035/1417/63784

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Zir Naidou, ? (1858-....)

Cote : LH//2766/39

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par les lettres U à Z
Pondichéry

Cote : 20070524/585

Période : 1911 - 1948

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
Pondichéry

Cote : 20070524/1526

Période : 1949 - 1954

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
Pondichéry

Cote : 20070338/1248

Période : 1911 - 1943

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements sociaux (1829-1982).
Titre nouvel par Louis Philippe Joseph d’Orléans, demeurant à l’hôtel de la Chancellerie, rue des Bons-Enfants, paroisse Saint-Eustache, à J...

Cote : MC/ET/LXXI/95

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)
Quittance par Henry Jean Denis, premier secrétaire du prévôt de Paris, comme tuteur et au nom de Marie Charlotte Pottier de Courcy, à Jean C...

Cote : MC/ET/LXXI/92

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)
Quittance par Louis Henri Destigny, propriétaire demeurant au 8 rue du Faubourg-Poisonnière, mandataire d'André Louis Pierre Couard, capitai...

Cote : MC/ET/VII/768

Période : 1844 - 1845

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Constitution par Catherine Josèphe Galard, veuve de Jean Benjamin de Maracin, baron de Ramouzen, actuellement épouse de Jean François de Mar...

Cote : MC/ET/CVIII/667

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Augustin MILLON-DAILLY, 20 août 1774 - 10 juillet 1776 (étude CVIII)
Dépôt d’une procuration par Pierre Dizier, bourgeois à Paris, demeurant rue de la Tixeranderie de la part de Nicolas de Willesme, aide major...

Cote : MC/ET/CVIII/669

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Augustin MILLON-DAILLY, 20 août 1774 - 10 juillet 1776 (étude CVIII)
Vente par Édouard Dumas, bourgeois de Paris, et Barbe Henriette Garanger, son épouse, à Jacques François Desvaux, écuyer, ancien conseiller ...

Cote : MC/ET/LXXVII/365

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François COMMISSAIRE, 2 janvier 1772 - 18 juillet 1774 (étude LXXVII)
Inventaire après décès de Prosper Drouhet, avocat à la Cour d'appel de Paris, rue de la Chaussée-d'Antin n°3, à la requête de Louis-Henri Dr...

Cote : MC/ET/CXV/1616

Période : 1884 - 1884

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Ernest NOTTIN, 18 avril 1883 - 31 décembre 1906 (étude CXV)
Beylie, Jacques Augustin (1769-....)

Cote : LH//229/70

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Alexandre, Joseph Marie Monique (1884-....)

Cote : 19800035/101/12695

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Inventaire après décès de Louise-Justine Carpentier, veuve de Claude-Anne Reboul, à la requête de Claude-Marcel Reboul, à Pondichéry (Inde).

Période : 1830 - 1830

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Jules FOURCHY, 8 janvier 1819 - 12 mars 1851 (étude LVIII)
Baptiste, Joseph Paulin (1906-....)

Cote : 19800035/1409/62916

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Clairon, Maguimedassou (1896-....)

Cote : 19800035/678/77733

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Clerot, Jacques François (1768-....)

Cote : LH//553/63

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Notoriété constatant les héritiers : Delasalle Mariehaure, Jean-Baptiste. Pondichéry

Période : 1802 - 1802

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis François ROBIN, 22 juillet 1791 - 20 juillet 1816 (étude XLVIII)
Collin De Bar, Alexis Gilles Henri (1765-....)

Cote : LH//570/22

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Cornet, Gustave Adolphe Ernest (1858-....)

Cote : 19800035/215/28231

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
O'kelly, Patrick Pierre Gaston (1852-....)

Cote : 19800035/204/26739

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre O