Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Poussanges (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Poussanges (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Poussanges (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Droits d'eaux

Cote : 1 J 1015

Période : 1838 - 1838

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Poussanges

Cote : 2O 161

Période : 1909 - 1940

Fonds : Comptabilité communale 1800-1940
Poussanges

Cote : 6G 138

Période : 1235 - 1742

Fonds : Fonds du Chapitre collégial d'Aubusson
La Basse

Cote : 6G 70

Période : 1680 - 1734

Fonds : Fonds du Chapitre collégial d'Aubusson
A à P

Cote : 1 L 214

Période : 1789 - 1789

Fonds : Archives de l'administration révolutionnaire du département de la Creuse
Communes de Felletin (1736-1791), Poussanges (1771), Saint-Alpinien (1744-1788), Saint-Maurice-près-Crocq (1739-1835), Saint-Pardoux-d'Arnet...

Cote : 1 J 1096

Période : 1736 - 1906

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Poussanges et Croze ; Prissac (Indre) ; Le Puymalsignat ; Roches ; Royère

Cote : B 159

Période : 1691 - 1784

Fonds : Sénéchaussée de la Marche
Poussanges

Cote : 165 G 1

Période : 1676 - 1791

Fonds : 11G_279G_Cures
Ribeyreix

Cote : 301 G 1

Période : 1584 - 1781

Fonds : 280G_308G_Chapelles
Justice de Cherlonnet

Cote : 5B 55 1

Période : 1708 - 1772

Fonds : Justices seigneuriales

Poussanges (Creuse, France)

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