Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montgellafrey (Saint François Longchamp, Savoie, France)

Source :

GeoNames : Montgellafrey (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

69 contenus liés

Affaires communales. - Montgellafrey : Budgets ; affaires diverses.

Cote : 3Z 476

Période : 1951 - 1956

Fonds : 3Z - Sous-Préfecture de Saint-Jean-de-Maurienne : affaires communales, budgets et comptes administratifs, agriculture, etc.
Captage de sources, assainissement, alimentation en eau potable.

Cote : 1224W 2

Période : 1933 - 1964

Fonds : 1224W - Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Economie et Environnement
ONF - Subventions Fonds Forestier National. Réception de travaux par commune ONF - Enquêtes d'utilité publiques, rapports de commissaire enq...

Cote : 1518W 1

Période : 1948 - 1972

Fonds : 1518W - Agriculture - Office National des Forêts - Unité Territoriale de Saint-Jean-de-Maurienne - Registres
ONF - Dossiers coupes (fiches de martelage et saisies) - La Chambre - La Chapelle - Les Chavannes - Notre Dame du Cruet - Montgellafrey.

Cote : 1518W 27

Période : 1967 - 1994

Fonds : 1518W - Agriculture - Office National des Forêts - Unité Territoriale de Saint-Jean-de-Maurienne - Registres
ONF - Reboisements - Montgellafrey - Aiguebelle.

Cote : 1518W 68

Période : 1975 - 1985

Fonds : 1518W - Agriculture - Office National des Forêts - Unité Territoriale de Saint-Jean-de-Maurienne - Registres
Dossiers d'urbanisme. - Montagny ; Montailleur ; Montaimont ; Montalbert ; Le Montcel ; Montendry ; Montgellafrey ; Montgilbert ; Montgirod ...

Cote : 1476W 33

Période : 1989 - 1997

Fonds : 1476W - Bureau de l'Urbanisme et de l'Aménagement du Territoire
Analyses d'eau.

Cote : 1273W 20

Période : 1973 - 1981

Fonds : 1273W - Action sociale - DDASS - Santé et environnement - Analyses des eaux pour les différentes communes du département de la Savoie
Recensement de la population de 1946 : bulletins individuels, bordereaux de maison, feuilles de ménage.

Cote : 993W 181

Période : 1946 - 1946

Fonds : 993W - Economie - INSEE - Recensement
Registre paroissial : sépultures. - Montgellafrey.

Cote : 4E 2592

Période : 1844 - 1860

Fonds : 4E - Registres paroissiaux (1501-1792, 1816-1860) et registres de l'état-civil (1793-1815 puis après 1860).
Permis de construire : contentieux.

Cote : 1220W 32

Période : 1981 - 1985

Fonds : 1220W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service de l'Habitat - Affaires juridiques et Contentieux

Montgellafrey (Saint François Longchamp, Savoie, France)

69 contenus liés

Liens