Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bazoches-sur-Guyonne (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Bazoches-sur-Guyonne (Île-de-France, Yvelines) - commune
Bazoches-sur-Guyonne (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Aubergenville à Buchelay.

Cote : 4M2 6

Période : 1935 - 1940

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Ricard. - Piqueur. - RICHELIEU DUPLESSIS (A. E.). - St-Germain-en-Laye. - Richerolle. - St-Gerinain-en-Laye. RIGOLEY (Cl.). ...

Cote : 4Q 230

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Bazoches

Cote : 3Q 6

Période : 1791 - 1802

Fonds : Domaine, 1791-1940
Réclamation du curé Bidault au sujet d'une charpente. Location du presbytère, 18 pluviose an X.Quittances ...

Cote : 3Q 6

Période : 1791 - 1802

Fonds : Domaine, 1791-1940
Contentieux électoral, élections municipales, Conseil d'arrondissement, commission syndicale, 1912-1914

Cote : 5 K 269

Période : 1912 - 1914

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Bazoches-sur-Guyonne

Cote : 3O 674

Période : 1832 - 1922

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Volume 143

Cote : 9 Q 3133

Période : 1848 - 1848

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 144

Cote : 9 Q 3134

Période : 1848 - 1849

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 145

Cote : 9 Q 3135

Période : 1849 - 1850

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 146

Cote : 9 Q 3136

Période : 1850 - 1850

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 147

Cote : 9 Q 3137

Période : 1850 - 1851

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 148

Cote : 9 Q 3138

Période : 1851 - 1851

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 149

Cote : 9 Q 3139

Période : 1851 - 1852

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 150

Cote : 9 Q 3140

Période : 1852 - 1852

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 151

Cote : 9 Q 3141

Période : 1852 - 1852

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 152

Cote : 9 Q 3142

Période : 1852 - 1852

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 153

Cote : 9 Q 3143

Période : 1852 - 1852

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 154

Cote : 9 Q 3144

Période : 1852 - 1853

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 155

Cote : 9 Q 3145

Période : 1853 - 1853

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 156

Cote : 9 Q 3146

Période : 1853 - 1853

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 157

Cote : 9 Q 3147

Période : 1853 - 1854

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 158

Cote : 9 Q 3148

Période : 1854 - 1854

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 159

Cote : 9 Q 3149

Période : 1854 - 1854

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 160

Cote : 9 Q 3150

Période : 1854 - 1855

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 161

Cote : 9 Q 3151

Période : 1855 - 1855

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949

Bazoches-sur-Guyonne (Yvelines, France)

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