Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie, France ; arrondissement)

Source :

GeoNames : Arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois (Auvergne-Rhône-Alpes,Haute-Savoie)

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1942-1943.

Cote : 2088 W 5

Période : 1942 - 1943

Fonds : 2088 W - Versement de l'Inspection académique, division du 1er degré (1942-1965)
Saint-Julien-en-Genevois

Cote : 2088 W 16-20

Période : 1946 - 1955

Fonds : 2088 W - Versement de l'Inspection académique, division du 1er degré (1942-1965)
Janvier 1952-septembre 1953.

Cote : 2088 W 19

Période : 1952 - 1953

Fonds : 2088 W - Versement de l'Inspection académique, division du 1er degré (1942-1965)
Saint-Julien-en-Genevois.

Cote : 10 R 137

Période : 1919 - 1920

Fonds : 10 R - Organismes du temps de la Première Guerre Mondiale (1904-1925)
Suppression et rétablissement de l'arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois (décret du 10 septembre 1926 et loi du 27 décembre 1933).

Cote : 1 M 13

Période : 1926 - 1933

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives à l'administration générale du département
Arrondissements de Bonneville et de Saint-Julien.

Cote : 1 M 18

Période : 1860 - 1860

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives à l'administration générale du département
Cantons de l'arrondissement de Saint-Julien.

Cote : 1 M 23

Période : 1834 - 1873

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives à l'administration générale du département
Nomenclature des élus locaux, des membres du clergé, instituteurs, fonctionnaires et agents publics, des recettes buralistes et débits de ta...

Cote : 1 M 63

Période : 1885 - 1885

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives à l'administration générale du département
Arrondissement de Saint-Julien.

Cote : 1 M 157

Période : 1911 - 1911

Fonds : Inventaire des archives de la préfecture relatives à l'administration générale du département
Arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois

Cote : 1 R 104-114

Période : 1905 - 1924

Fonds : 1 R - Préparation militaire et recrutement de l'armée (1860-1940)
1905.

Cote : 1 R 104

Période : 1905 - 1905

Fonds : 1 R - Préparation militaire et recrutement de l'armée (1860-1940)
1909, 1911.

Cote : 1 R 108

Période : 1909 - 1911

Fonds : 1 R - Préparation militaire et recrutement de l'armée (1860-1940)
1921-1922.

Cote : 1 R 113

Période : 1921 - 1922

Fonds : 1 R - Préparation militaire et recrutement de l'armée (1860-1940)
1923-1924.

Cote : 1 R 114

Période : 1923 - 1924

Fonds : 1 R - Préparation militaire et recrutement de l'armée (1860-1940)
1912.

Cote : 1 R 209

Période : 1912 - 1912

Fonds : 1 R - Préparation militaire et recrutement de l'armée (1860-1940)
1915.

Cote : 1 R 212

Période : 1915 - 1915

Fonds : 1 R - Préparation militaire et recrutement de l'armée (1860-1940)
1919.

Cote : 1 R 216

Période : 1919 - 1919

Fonds : 1 R - Préparation militaire et recrutement de l'armée (1860-1940)
1925.

Cote : 1 R 222

Période : 1925 - 1925

Fonds : 1 R - Préparation militaire et recrutement de l'armée (1860-1940)
1926.

Cote : 1 R 223

Période : 1926 - 1926

Fonds : 1 R - Préparation militaire et recrutement de l'armée (1860-1940)
Arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois.

Cote : 1 R 266

Période : 1913 - 1917

Fonds : 1 R - Préparation militaire et recrutement de l'armée (1860-1940)
Arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois

Cote : 1 R 382-427

Période : 1860 - 1905

Fonds : 1 R - Préparation militaire et recrutement de l'armée (1860-1940)
1860.

Cote : 1 R 382

Période : 1860 - 1860

Fonds : 1 R - Préparation militaire et recrutement de l'armée (1860-1940)
1865.

Cote : 1 R 387

Période : 1865 - 1865

Fonds : 1 R - Préparation militaire et recrutement de l'armée (1860-1940)
1869.

Cote : 1 R 391

Période : 1869 - 1869

Fonds : 1 R - Préparation militaire et recrutement de l'armée (1860-1940)
1870.

Cote : 1 R 392

Période : 1870 - 1870

Fonds : 1 R - Préparation militaire et recrutement de l'armée (1860-1940)
1876.

Cote : 1 R 398

Période : 1876 - 1876

Fonds : 1 R - Préparation militaire et recrutement de l'armée (1860-1940)
1877.

Cote : 1 R 399

Période : 1877 - 1877

Fonds : 1 R - Préparation militaire et recrutement de l'armée (1860-1940)
1878.

Cote : 1 R 400

Période : 1878 - 1878

Fonds : 1 R - Préparation militaire et recrutement de l'armée (1860-1940)
1888.

Cote : 1 R 410

Période : 1888 - 1888

Fonds : 1 R - Préparation militaire et recrutement de l'armée (1860-1940)
1891.

Cote : 1 R 413

Période : 1891 - 1891

Fonds : 1 R - Préparation militaire et recrutement de l'armée (1860-1940)
1895.

Cote : 1 R 417

Période : 1895 - 1895

Fonds : 1 R - Préparation militaire et recrutement de l'armée (1860-1940)
1896.

Cote : 1 R 418

Période : 1896 - 1896

Fonds : 1 R - Préparation militaire et recrutement de l'armée (1860-1940)
1897.

Cote : 1 R 419

Période : 1897 - 1897

Fonds : 1 R - Préparation militaire et recrutement de l'armée (1860-1940)
1900.

Cote : 1 R 422

Période : 1900 - 1900

Fonds : 1 R - Préparation militaire et recrutement de l'armée (1860-1940)
1901.

Cote : 1 R 423

Période : 1901 - 1901

Fonds : 1 R - Préparation militaire et recrutement de l'armée (1860-1940)
1903.

Cote : 1 R 425

Période : 1903 - 1903

Fonds : 1 R - Préparation militaire et recrutement de l'armée (1860-1940)
Saint-Julien-en-Genevois et Thonon-les-Bains

Cote : 1 T 1259-1261

Période : 1921 - 1935

Fonds : 1 T - Inventaire des archives du fonds de l'inspection d'académie (1850-1977)
Arrondissements de Saint-Julien-en-Genevois et de Thonon-les-Bains, opération 2010, publiée en 2011 (D'Agostino Laurent) 3 vol.

Cote : 2597 W 34-35

Période : 2010 - 2011

Fonds : 2597 W - Versement de la direction régionale des affaires culturelles, service régional de l'archéologie (1979-2016)
Volumes 2 et 3.

Cote : 2597 W 35

Période : 2010 - 2011

Fonds : 2597 W - Versement de la direction régionale des affaires culturelles, service régional de l'archéologie (1979-2016)
Arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois.

Cote : 2 ETP 56

Période : 1967 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de la chambre de commerce et d'industrie d'Annecy
Seconde période française (1860-1955)

Cote : 4 Q 6117-7618

Période : 1860 - 1955

Fonds : 4 Q 6117-7618 - Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Julien-en-Genevois (1860-1955)
Registres indicateurs

Cote : 4 Q 6117-6124

Période : 1861 - 1955

Fonds : 4 Q 6117-7618 - Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Julien-en-Genevois (1860-1955)
Première série

Cote : 4 Q 6117

Période : 1861 - 1861

Fonds : 4 Q 6117-7618 - Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Julien-en-Genevois (1860-1955)
2e série - Volume n° 1 : Aaron à Guillermoz

Cote : 4 Q 6118

Période : 1874 - 1874

Fonds : 4 Q 6117-7618 - Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Julien-en-Genevois (1860-1955)
Première série

Cote : 4 Q 6125-6131

Période : 1860 - 1873

Fonds : 4 Q 6117-7618 - Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Julien-en-Genevois (1860-1955)
Volume n° 2 : Billet à Bourgeat

Cote : 4 Q 6126

Période : 1867 - 1867

Fonds : 4 Q 6117-7618 - Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Julien-en-Genevois (1860-1955)
Volume n° 5 : Croiselin à Derippes

Cote : 4 Q 6128

Période : 1871 - 1871

Fonds : 4 Q 6117-7618 - Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Julien-en-Genevois (1860-1955)
Volume n° 6 : Derisoud à Dunand

Cote : 4 Q 6130

Période : 1871 - 1871

Fonds : 4 Q 6117-7618 - Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Julien-en-Genevois (1860-1955)
Volume n° 2 bis : Bonnet à Burgeat

Cote : 4 Q 6134

Période : 1891 - 1891

Fonds : 4 Q 6117-7618 - Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Julien-en-Genevois (1860-1955)
Volume n° 4 : Chameusset à Crochet

Cote : 4 Q 6137

Période : 1862 - 1862

Fonds : 4 Q 6117-7618 - Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Julien-en-Genevois (1860-1955)

Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie, France ; arrondissement)

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