Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-de-Laye (Gironde, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Martin-de-Laye (Nouvelle-Aquitaine, Gironde) - commune
Saint-Martin-de-Laye (Nouvelle-Aquitaine,Gironde) - lieu habité

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Cote : 90 J 36/51

Période : 1895 - 1896

Fonds : Jean-Auguste Brutails
Biens communaux

Cote : 2 O 3369

Période : 1868 - 1924

Fonds : Administration communale
Saint-Martin-de-Laye

Cote : 156 T 3, 162 T 22-A

Période : 1839 - 1906

Fonds : Commission des Monuments historiques et de la commission des sites et monuments naturels du département de la Gironde
Travaux de restauration et d'entretien : Architecture religieuse

Cote : 156 T 3-C

Période : 1839 - 1906

Fonds : Commission des Monuments historiques et de la commission des sites et monuments naturels du département de la Gironde
Syndicat de Guîtres groupant les communes de Bayas, Guîtres, Lagorce, Maransin, Saint-Ciers-d'Abzac, Saint-Denis-de-Pile, Saint-Martin-du-Bo...

Cote : 7 M 431

Période : 1934 - 1939

Fonds : Agriculture, eaux et forêts
Saint-Magne-de-Castillon, 1890-1891 ; Saint-Maixant, 1890-1896 ; Saint-Mariens, 1890-1896 ; Saint-Martial, 1890-1896 ; Saint-Martin-de-Laye,...

Cote : 6 M 606

Période : 1800 - 1940

Fonds : Population, affaires économiques, statistiques
Roborel (Bernard), 1735, Bordeaux, paroisse Saint-André (an XI-an XII) ; Roborel (Léon), Isle-Saint-Georges (1872-1877) ; Roch (Etienne), ab...

Cote : 1 V 49

Période : 1801 - 1905

Fonds : Cultes : archives concordataires et relations avec les associations cultuelles
Tabuteau (Etienne-Octave), 1857, Macau, Marcamps et Soulac (1886-1891) ; Taffart (Jacques), Puybarban (1888-1889) ; Taillefer, Bordeaux, cha...

Cote : 1 V 52

Période : 1800 - 1905

Fonds : Cultes : archives concordataires et relations avec les associations cultuelles
Urbano, Cazaugitat (1835) ; Urgel (Charles), 1876, Saint-Laurent-de-Médoc et Bayas (1902-1903) ; Vaissier (1854) ; Valette (Augustin), (1883...

Cote : 1 V 54

Période : 1802 - 1905

Fonds : Cultes : archives concordataires et relations avec les associations cultuelles
Saint-Ciers-d'Abzac (an XII-1856) ; Saint-Denis-de-Pile (1803-1857) ; Saint-Martin-de-Laye (an XII-1857) ; Savignac (1803-1856) ; Tizac-de-L...

Cote : 2 V 282

Période : 1803 - 1857

Fonds : Cultes : archives concordataires et relations avec les associations cultuelles

Saint-Martin-de-Laye (Gironde, France)

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