Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Havre (Seine-Maritime, France)

Source :

GeoNames :
Le Havre (Normandie, Seine-Maritime) - commune
Le Havre (Normandie, Seine-Maritime) - lieu habité

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« Séance du 3 Frimaire an Dix » (24 novembre 1801).

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
Mariage de Gilbert Israël de Raffin, commissaire de la Marine, demeurant au Havre, avec Marie Louise Élisabeth Gabrielle de Montrichard, dem...

Cote : MC/ET/XLVI/758

Période : 1819 - 1819

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Mariage de Jean Duguet, directeur de la Compagnie royale des assurances, demeurant au Havre, avec Marie Thérèse Grégoire, 10, rue de la Chau...

Cote : MC/ET/XLVI/775

Période : 1821 - 1821

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Ville Delamarre [ Auteur ] Paris Lemercier

Cote : 11 Fi 119

Période : 1857 - 1857

Fonds : 11Fi - Cartes et plans hors Pontoise 1600-1900
SELLE, Jean Baptiste

Cote : V/1/219

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
BARAL MONTPELLIER, François

Cote : V/1/216

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Le Havre

Cote : 20140710/26

Période : 2001 - 2006

Fonds : Intérieur ; Direction des libertés publiques et des affaires juridiques. Agrément et gestion des casinos (1976-2009)
Inventaire de la communauté et de la succession de Joseph Antoine Lacrampe, à la requête de Jeanne Thérèse Vicherat, sa veuve

Période : 1799 - 1799

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Alexandre MAISTRE, 31 janvier 1795 - 17 janvier 1801 (étude XXII)
Cours des cotons (Le Havre, New-York et Liverpool) et cours des changes.

Cote : 15 J 3 à 12

Période : 1925 - 1934

Fonds : Fonds des Établissements Witz et Feltz
1925, avril-1926, janvier

Cote : 15 J 3

Période : 1925 - 1926

Fonds : Fonds des Établissements Witz et Feltz

Le Havre (Seine-Maritime, France)

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