Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rosporden (Finistère, France)

Source :

GeoNames : Rosporden (Bretagne,Finistère)

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Personnel (1888-1938). Police : arrêtés (1810-1848).

Cote : 2 O 1/1749

Période : 1810 - 1938

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes de Milizac à Trézilidé (2 O 1)
Écoles.

Cote : 2 O 1/1750

Période : 1835 - 1935

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes de Milizac à Trézilidé (2 O 1)
Bâtiments, presbytère.

Cote : 2 O 1/1751

Période : 1818 - 1935

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes de Milizac à Trézilidé (2 O 1)
Cimetière, monument aux morts.

Cote : 2 O 1/1752

Période : 1803 - 1932

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes de Milizac à Trézilidé (2 O 1)
Droits de place et d'étalage (1829-1936). Octroi (1839-1916).

Cote : 2 O 1/1753

Période : 1829 - 1936

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes de Milizac à Trézilidé (2 O 1)
Propriétés non bâties.

Cote : 2 O 1/1754

Période : 1844 - 1931

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes de Milizac à Trézilidé (2 O 1)
Litiges entre la commune et divers particuliers.

Cote : 2 O 1/1755

Période : 1845 - 1920

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes de Milizac à Trézilidé (2 O 1)
Assainissement, renouvellement du bail des boues : délibération municipale (1919). Eau potable, creusement de puits : correspondance, délibé...

Cote : 2 O 127

Période : 1824 - 1938

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Réseau électrique basse-tension de la Rue des Sables-Blancs.

Cote : 2 O 127/1

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Eclairage public électrique du chemin V.O. n°4 ou rue des Sables-Blancs.

Cote : 2 O 127/2

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)

Rosporden (Finistère, France)

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