Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Port-Sainte-Marie (Lot-et-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Port-Sainte-Marie (Nouvelle-Aquitaine, Lot-et-Garonne) - commune
Port-Sainte-Marie (Nouvelle-Aquitaine, Lot-et-Garonne) - lieu habité

507 contenus liés

Port-Sainte-Marie

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
Barbe Bernard

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
21 septembre 1613-1617

Cote : 3 E 521/29

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
1614-1615

Cote : 3 E 521/30

Période : 1614 - 1615

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
1617-1619

Cote : 3 E 521/32

Période : 1617 - 1619

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
1617-1620

Cote : 3 E 521/33

Période : 1617 - 1620

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
1619-1620

Cote : 3 E 521/34

Période : 1619 - 1620

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
1627-1629

Cote : 3 E 521/36

Période : 1627 - 1629

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
5 mars 1777-18 juin 1778

Cote : 3 E 532/1

Période : 1777 - 1778

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
1757-19 janvier 1760

Cote : 3 E 530/7

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
20 janvier 1760-27 janvier 1762

Cote : 3 E 530/8

Période : 1760 - 1762

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
2 février 1762-17 janvier 1765

Cote : 3 E 530/9

Période : 1762 - 1765

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
20 janvier 1765-21 mars 1768

Cote : 3 E 530/10

Période : 1765 - 1768

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
16 juin 1769-1772

Cote : 3 E 530/11

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
1773-1776

Cote : 3 E 530/12

Période : 1773 - 1776

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
9 mars 1759-16 janvier 1778

Cote : 3 E 530/15

Période : 1759 - 1778

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
1771

Cote : 3 E 905/4

Période : 1771 - 1771

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
1774

Cote : 3 E 905/7

Période : 1774 - 1774

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
1778

Cote : 3 E 905/11

Période : 1778 - 1778

Fonds : Les archives notariales de Lot-et-Garonne
Mise sous séquestre des biens appartenant aux étrangers de nationalité allemande résidant dans le département.

Cote : 1825 W 480

Période : 1939 - 1939

Fonds : Direction départementale des renseignements généraux
Rapports statistiques dela commission de contrôle technique d'Agen.

Cote : 1835 W 49

Période : 1944 - 1944

Fonds : Direction départementale des renseignements généraux
Canton de Port-Sainte-Marie.

Cote : 4 R 84

Période : 1831 - 1846

Fonds : Affaires militaires et organismes de temps de guerre
Composition de la commission départementale et des sous-sections de défense passive : arrêtés préfectoraux, correspondance. Dispositions com...

Cote : 917 W 1

Période : 1934 - 1950

Fonds : La défense passive en Lot-et-Garonne1934-1950
1945 : pièces comptables. Commissions conférences relatives à l'organisation : notes, correspondance. Organisation et fonctionnement des ser...

Cote : 917 W 6

Période : 1940 - 1946

Fonds : La défense passive en Lot-et-Garonne1934-1950
Protection de la population civile en cas d'alerte ou d'opération militaire

Période : 1934 - 1950

Fonds : La défense passive en Lot-et-Garonne1934-1950

Port-Sainte-Marie (Lot-et-Garonne, France)

507 contenus liés

Liens