Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Meilhan-sur-Garonne (Lot-et-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Meilhan-sur-Garonne (Nouvelle-Aquitaine, Lot-et-Garonne) - commune
Meilhan-sur-Garonne (Nouvelle-Aquitaine,Lot-et-Garonne) - lieu habité

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Nouvelle-Aquitaine ; Lot-et-Garonne ; Meilhan-sur-Garonne ; Tour et Restes de Remparts

Cote : D/1996/25/632-10

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
DUPAYRON, Jean François

Cote : V/1/397

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
COURRÈGES, Jean

Cote : V/1/388

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1755-1756
FEAUGAS, François

Cote : V/1/389

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1755-1756
Meilhan [-sur-Garonne].

Période : 1201 - 1800

Fonds : Commission des péages : inventaire topographique des dossiers d'établissements (péages, bacs, moulins et pêcheries) suivi de l'inventaire de...
Péage dit d’Aulède sur la Garonne.

Cote : H//3025

Période : 1201 - 1800

Fonds : Commission des péages : inventaire topographique des dossiers d'établissements (péages, bacs, moulins et pêcheries) suivi de l'inventaire de...
Péage dit d’Aulède sur la Garonne.

Cote : H//3037/1

Période : 1201 - 1800

Fonds : Commission des péages : inventaire topographique des dossiers d'établissements (péages, bacs, moulins et pêcheries) suivi de l'inventaire de...
Péage sur la Garonne et par terre.

Cote : H//3136, H//3137

Période : 1201 - 1800

Fonds : Commission des péages : inventaire topographique des dossiers d'établissements (péages, bacs, moulins et pêcheries) suivi de l'inventaire de...
Meilhan [-sur-Garonne].

Cote : H//3089

Période : 1201 - 1800

Fonds : Commission des péages : inventaire topographique des dossiers d'établissements (péages, bacs, moulins et pêcheries) suivi de l'inventaire de...
Meilhan-sur-Garonne.

Cote : H//2971/1, H//3089

Période : 1201 - 1800

Fonds : Commission des péages : inventaire topographique des dossiers d'établissements (péages, bacs, moulins et pêcheries) suivi de l'inventaire de...

Meilhan-sur-Garonne (Lot-et-Garonne, France)

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