Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montoussé (Hautes-Pyrénées, France)

Source :

GeoNames :
Montoussé (Occitanie, Hautes-Pyrénées) - commune
Montoussé (Occitanie,Hautes-Pyrénées) - lieu habité

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Vue des ruines de Montoussé (Hautes Pyrénées). Voyage aux Pyrénées / Ed. Jouneau. 28 juin 1882

Cote : 63 Fi 2

Fonds : Répertoire numérique des dessins Jouneau
Passeport de Guillaume Bazerque

Cote : 4 M 736/384

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Jean-Baptiste Pouy

Cote : 4 M 752/424

Période : 1867 - 1867

Fonds : Passeports pour l'étranger
Montoussé.

Cote : 1862 W 131

Période : 2019 - 2019

Fonds : Répertoire des cahiers citoyens du département des Hautes-Pyrénées.
Passeport de Jean Baptiste Duffourc

Cote : 4 M 715/303

Fonds : Passeports pour l'étranger
Montoussé

Cote : 8 U 130

Période : 1794 - 1800

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8 U. Officiers publics et ministériels (1790-1958).
4 vendémiaire an III-5e jour complémentaire an VIII

Cote : 8 U 130

Période : 1794 - 1800

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8 U. Officiers publics et ministériels (1790-1958).
Montoussé.

Cote : 1862 W 131

Période : 2019 - 2019

Fonds : Répertoire des cahiers citoyens du département des Hautes-Pyrénées
Montoussé

Cote : 100 J 130

Période : 1842 - 1847

Fonds : Répertoire méthodique des archives des fabriques (1641-1963)
Comptabilité : reçu, notes.

Cote : 100 J 130

Période : 1842 - 1847

Fonds : Répertoire méthodique des archives des fabriques (1641-1963)

Montoussé (Hautes-Pyrénées, France)

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