Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Ferté-Milon (Aisne, France)

Source :

GeoNames :
La Ferté-Milon (Hauts-de-France, Aisne) - commune
La Ferté-Milon (Hauts-de-France, Aisne) - lieu habité

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Fonds de maîtres Sibille Lavertu et Charles Alexandre Eugène Biret

Cote : 161 J 1-12

Période : 1656 - 2000

Fonds : État des fonds de la série J
Rapport par Jacob France Scholwart de Midelbourg, capitaine, sur le naufrage du navire L'Espérance, côte de La Flotte-en-Ré, suivi d'une req...

Cote : B 5671/fol. 26-27

Période : 1672 - 1672

Fonds : Amirauté de La Rochelle
Fenioux à Fontaine Chalendray.

Cote : 2 X 59

Période : 1880 - 1936

Fonds : 2 X Bienfaisance et assistance (1685-1950)
Lebon Suzanne, née Renaud : commune de Sainte-Marie-de-Ré (1912) ; Lécollier-Guilbon François : commune de Saint-Martin-de-Ré (1906-1907) ; ...

Cote : 4 O 69

Période : 1864 - 1925

Fonds : Administration communale Dons et legs
Années 1680-1700

Cote : 3 E 3742

Période : 1680 - 1700

Fonds : 3 E articles 3312 à 3969Étude versante Pourchel, notaire à Saint-Martin-de-Ré
Morin, notaire à La Flotte-en-Ré (minutes années 1675-1720)

Cote : 3 E 3743-3750

Période : 1675 - 1737

Fonds : 3 E articles 3312 à 3969Étude versante Pourchel, notaire à Saint-Martin-de-Ré
Minutes

Cote : 3 E 3743-3750

Période : 1675 - 1737

Fonds : 3 E articles 3312 à 3969Étude versante Pourchel, notaire à Saint-Martin-de-Ré
Années 1675-1683

Cote : 3 E 3743

Période : 1675 - 1683

Fonds : 3 E articles 3312 à 3969Étude versante Pourchel, notaire à Saint-Martin-de-Ré
Années 1684-1692

Cote : 3 E 3744

Période : 1684 - 1692

Fonds : 3 E articles 3312 à 3969Étude versante Pourchel, notaire à Saint-Martin-de-Ré
Années 1693-1714

Cote : 3 E 3745

Période : 1693 - 1714

Fonds : 3 E articles 3312 à 3969Étude versante Pourchel, notaire à Saint-Martin-de-Ré

La Ferté-Milon (Aisne, France)

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