Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villeneuve-lès-Avignon (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Villeneuve-lès-Avignon (Occitanie, Gard) - commune
Villeneuve-lès-Avignon (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Délibérations du conseil municipal (Budgétaires et divers)

Cote : 10 O W 1591

Période : 1961 - 1963

Fonds : Equipements communaux (1917-1979) - 10 O W
Agrandissement de l'hôtel des postes (1965-1966), modernisation et extension de l'éclairage public (1964-1965)

Cote : 10 O W 1207

Période : 1964 - 1966

Fonds : Equipements communaux (1917-1979) - 10 O W
Travaux sur les bâtiments communaux (1965-1968), travaux à l'hôtel des postes (1967), agrandissement de la perception (1967), construction d...

Cote : 10 O W 1483

Période : 1965 - 1968

Fonds : Equipements communaux (1917-1979) - 10 O W
Voirie et assainissement(1967-1970), bâtiments communaux (1969-1971), éclairage public (1968-1970)

Cote : 10 O W 1695

Période : 1967 - 1971

Fonds : Equipements communaux (1917-1979) - 10 O W
Travaux divers

Cote : 10 O W 1814

Période : 1971 - 1973

Fonds : Equipements communaux (1917-1979) - 10 O W
Registre des permissions de voirie

Cote : 10 O W 1246

Période : 1917 - 1965

Fonds : Equipements communaux (1917-1979) - 10 O W
Aménagement d'un carrefour en giratoire, Z.A.C des Charbonnières commune de Villeneuve-lez-Avignon

Cote : 1496 W 108

Période : 1988 - 1988

Fonds : Aménagement et entretien des routes (1982-2005) - 1496 W
Aménagement d'un virage commune de Villeneuve-lez-Avignon

Cote : 1496 W 109

Période : 1990 - 1990

Fonds : Aménagement et entretien des routes (1982-2005) - 1496 W
Bagnols (1935-1936), Beaucaire (1866-1934), Bessèges (1889), Codolet (1930), Euzet-les-Bains (1925-1926), Le Grau-du-Roi (1894), Montfrin (1...

Cote : 4 M 251

Période : 1864 - 1936

Fonds : Police (an VIII-1967) - 4 M
Communes de Tavel à Villeneuve-lès-Avignon

Cote : 4 M 325

Période : 1921 - 1941

Fonds : Police (an VIII-1967) - 4 M

Villeneuve-lès-Avignon (Gard, France)

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