Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marvejols (Lozère, France)

Source :

GeoNames :
Marvejols (Occitanie, Lozère) - commune
Marvejols (Occitanie, Lozère) - lieu habité

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Marvejols (Lozère)

Cote : CP/F/1a/2002/64

Fonds : Intérieur. Plans-atlas de communes (1814-1937)
Succession dépôt de pièces. Michel, Géraud-Pierre de. Seigneur Duroc. (veuve). Marvejols (Lozère)

Cote : MC/ET/LXV/449

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Vente. Serre de Saint-Roman, Jacques-Philippe. baron de SAILLANS. Eymar Duchaylar, Jacques-Dominique-Marie. Marvejols (Lozère)

Cote : MC/ET/LXV/476

Période : 1785 - 1785

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Décharge de Pierre Augustine Salles, tisserand, Marvejols (Lozère), à Jean René Bourron, clerc de notaire, rue Saint-Ferdinand, n° 10.

Cote : MC/ET/CXIV/429

Période : 1875 - 1875

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène Philippe MICHELEZ, 20 novembre 1873 - 12 août 1908 (étude CXIV)
BOISSIER, François

Cote : V/1/189

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : année 1709
GRÉGOIRE, François

Cote : V/1/389

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1755-1756
MENDRAS, Jacques

Cote : V/1/390

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1755-1756
GIRAL, Jean Joseph

Cote : V/1/501

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
MALET, Henry Jean Antoine

Cote : V/1/527

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1786-1787
RIVIÈRE ; RIVIERRE, Joseph François

Cote : V/1/530

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1786-1787
BARRAL, Antoine

Cote : V/1/509

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
PORTEFAIX, Jean Baptiste

Cote : V/1/487

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777
SEVENC ; SEVENE, Joseph

Cote : V/1/538

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1788, 1789 et 1790
LAFOND DE LA TIEULADE, Jacques

Cote : V/1/538

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1788, 1789 et 1790
LIGER, Antoine Théodore

Cote : V/1/538

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1788, 1789 et 1790
DALLO, Barthélemy

Cote : V/1/538

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1788, 1789 et 1790
MEUDRAS, Étienne Bruno

Cote : V/1/538

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1788, 1789 et 1790
BONBERNAT ; BOUBERNAT, Simon

Cote : V/1/536

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1788, 1789 et 1790
DELMAS, Antoine

Cote : V/1/536

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1788, 1789 et 1790
BALEZ, Louis Vincent

Cote : V/1/517

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785
CAHUSAC, Dominique Louis

Cote : V/1/447

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770
MARTIN, Pierre

Cote : V/1/329

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741
MICHEL DUROC, Pierre de

Cote : V/1/340

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746
PRIEUR DE PUYGRANIER, Maurice

Cote : V/1/270

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729
GAZANSE, Joseph

Cote : V/1/270

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729

Marvejols (Lozère, France)

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