Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Janvry (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Janvry (Grand Est, Marne) - commune
Janvry (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Janvry (51305). Section B2 échelle 1/1000, plan mis à jour pour 1937, plan non régulier (papier).

Cote : 1755 W 77/5

Période : 1937 - 1937

Fonds : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
Commission administrative.

Cote : 9 X 1737

Période : 1904 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Justice de Janvry (ressort de Saint-Remi)

Cote : 24 B 801-24 B 802

Période : 1659 - 1757

Fonds : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims (24 B)
Prévôté de la Montagne de Reims. Déclaration de la seigneurie ; vente de biens à Janvry ; union à la mense abbatiale.

Cote : 56 H 928

Période : 1430 - 1500

Fonds : Fonds de l'abbaye Saint-Remi de Reims (56 H)
Janvry

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Janvry. Eau. Eclairage. - Eau (1855-1939) : construction d'une fontaine (1855) ; remise en état de l'alimentation en eau (1922) ; adduction ...

Cote : 2 O 2305

Période : 1855 - 1939

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Janvry. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique des propriétaires. Folio 1-325.

Cote : 1294 W 191

Période : 1913 - 1926

Fonds : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires
Janvry. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Comptes A-Z. Comptes supprimés.

Cote : 1294 W 651

Période : 1937 - 1975

Fonds : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés foncières bâties et non bâties dites Matrices grises.Arrondissements de Châlons-en-...
Janvry. Documents préparatoires à l'élaboration du cadastre. Renseignements statistiques.

Cote : 3 P 314/1

Période : 1838 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Janvry. Propriétés non bâties et bâties. Table alphabétique des propriétaires.

Cote : 3 P 314/3

Période : 1838 - 1912

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.

Janvry (Marne, France)

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