Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Germain-de-Lusignan (Charente-Maritime, France ; commune)

Source :

GeoNames : Saint-Germain-de-Lusignan (Nouvelle-Aquitaine,Charente-Maritime)

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1903-1913

Cote : 2 E 351/13

Période : 1903 - 1913

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
Vente par Antoine Paul Jacques de Quelen, duc de La Vauguyon, pair de France, demeurant au château de Versailles, et son épouse Marie Franço...

Cote : 3 E 1675-liasse2/fol.333-343

Période : 1764 - 1764

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Saint-Germain-de-Lusignan. Ligne de l'Etat ; gare du tramway. [Entre 1904 et 1925]

Cote : 78 Fi chemin de fer 637

Période : 1904 - 1925

Fonds : 78 Fi chemins de fer
Saint-Germain-de-Lusignan. Eglise des Charentes. L'église. / Prévost, édit. [Entre 1900 et 1930]

Cote : 14 Fi Saint-Germain-de-Lusignan 1

Période : 1900 - 1930

Fonds : Fonds ouvert de cartes postales anciennes et contemporaines
29 avril

Cote : 2 U 3/322

Période : 1818 - 1818

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
Bureau de Jonzac

Cote : 3 Q 3686-4361

Période : 1797 - 1940

Fonds : 3 Q - Administration de l'Enregistrement
Peugnion, Jeanne, veuve de Mathieu Renaudet (marchand ; Saint-Germain-de-Lusignan). – Ferme par Jeanne Peugnion, veuve de Mathieu Renaudet, ...

Cote : 4 J 1265

Période : 1686 - 1686

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Bonniot, Simon (sieur de Bondou ; Montendre). – Obligations pour Simon Bonniot, sieur de Bondou, demeurant à Montendre, contre David Guillet...

Cote : 4 J 1476

Période : 1671 - 1671

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
29 mai

Cote : 2 U 3/2555

Période : 1906 - 1906

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
16 août

Cote : 2 U 3/1138

Période : 1869 - 1869

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime

Saint-Germain-de-Lusignan (Charente-Maritime, France ; commune)

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