Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Sigolène (Haute-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Sainte-Sigolène (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire) - commune
Sainte-Sigolène (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire) - lieu habité

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Commune de Sainte-Sigolène

Cote : 1489 W 449-454

Période : 1970 - 1986

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, service de l'eau et des collectivités (sous-série 1489 W)
Assainissement du quartier de Cornassac, aménagement d'un réseau d'égouts : dossier de travaux communaux.

Cote : 1489 W 312

Période : 1970 - 1970

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, service de l'eau et des collectivités (sous-série 1489 W)
Zone d'activités "Les Taillas", création de la voirie et réseaux divers : projet d'exécution.

Cote : 1489 W 313

Période : 1976 - 1976

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, service de l'eau et des collectivités (sous-série 1489 W)
Zone d'activités "Les Taillas", création de la voirie et réseaux divers : dossier 2ème tranche.

Cote : 1489 W 314

Période : 1976 - 1976

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, service de l'eau et des collectivités (sous-série 1489 W)
Aménagement du chemin de Vérines, travaux de voirie et réseaux divers : marché d'études négocié.

Cote : 1489 W 315

Période : 1979 - 1986

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, service de l'eau et des collectivités (sous-série 1489 W)
Extension des zones industrielles des Taillas et de Campine : dossier.

Cote : 1489 W 316

Période : 1985 - 1985

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, service de l'eau et des collectivités (sous-série 1489 W)
Sainte-Sigolène

Cote : 1557 W 76

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, service urbanisme et habitat (sous-série 1557 W)
Sainte-Sigolène

Cote : 1558 W 82

Période : 1922 - 1968

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, bureau des collectivités locales (sous-série 1558 W)
Affaires générales et diverses

Cote : 1558 W 82

Période : 1922 - 1968

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, bureau des collectivités locales (sous-série 1558 W)
Salettes, Sanssac-L'Église, Sainte-Sigolène, Saint-Vincent.

Cote : 1107 W 94

Période : 1855 - 1934

Fonds : Direction départementale de l'Équipement (sous-série 1107 W)

Sainte-Sigolène (Haute-Loire, France)

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