Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Sigolène (Haute-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Sainte-Sigolène (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire) - commune
Sainte-Sigolène (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire) - lieu habité

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1820

Cote : 6 M 261

Période : 1820 - 1820

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1831

Cote : 6 M 261

Période : 1831 - 1831

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1846

Cote : 6 M 261

Période : 1846 - 1846

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1872

Cote : 6 M 261

Période : 1872 - 1872

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1921

Cote : 6 M 261

Période : 1921 - 1921

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
Sainte-Sigolene

Cote : 3 E 561/349

Période : 1770 - 1780

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
Sainte-Sigolène

Cote : 3 E 360/1-3, 3 E 407/1-13, 3 E 408/1, 3 E 409/1-33, 3 E 486/1-116

Période : 1587 - 1912

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1607-1608

Cote : 3 E 407/2

Période : 1607 - 1608

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1609

Cote : 3 E 407/3

Période : 1609 - 1609

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1619-1623

Cote : 3 E 407/8

Période : 1619 - 1623

Fonds : Minutes et répertoires notariaux

Sainte-Sigolène (Haute-Loire, France)

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