Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Goussainville (Val-d'Oise, France)

Source :

GeoNames :
Goussainville (Île-de-France, Val-d'Oise) - commune
Goussainville (Île-de-France, Val-d'Oise) - lieu habité

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1486, 23 octobre. Attestation de nobles Philippe d'Aulnoy, seigneur de Goussainville, et Pierre de Mesnillet, écuyer, selon laquelle ils ont...

Cote : MC/ET/VIII/20

Période : 1486 - 1486

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon BAUDEQUIN, 1er avril 1483 - 1528 (étude VIII)
Boissencourt (E.) (Saint-Cloud). - Boisguyon (Louis Nicolas) (Etampes). - Boisguyon-Chauchepot (Henr...

Cote : 5Q 205

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Crux, écuyer de la comtesse de Provence (Jean Baptiste Daniel, marquis de) (Crespières - Versailles). - ...

Cote : 5Q 217

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Narbonne (Versailles). - Naud, procureur au Châtelet (Pierre) (Louveciennes). - Neveu, curé (Louis François) ...

Cote : 5Q 250

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Goussainville

Cote : 3Q 31

Période : 1790 - 1795

Fonds : Domaine, 1791-1940
Estimation de biens de la fabrique. La citoyenne Frappart, femme Herville ci-devant maîtresse d'Ecole ...

Cote : 3Q 31

Période : 1790 - 1795

Fonds : Domaine, 1791-1940
Contrat de mariage entre Jean de Voulges, maître chandelier en suif, d'une part, et Marguerite Duval, fille de Denis Duval, décédé, maître c...

Cote : MC/ET/LIV/191/B

Période : 1574 - 1574

Fonds : Minutes et répertoires du notaire René I CONTESSE, 15 avril 1543 - septembre 1586 (étude LIV)
Contrat de vente par Louis Vion Dalphin, journalier, demeurant à Goussainville, d'une maison sise à Goussainville, rue du Pont, à Pierre Nic...

Cote : MC/ET/CIV/3

Fonds : Minutes et répertoires du notaire GUINGOT, 28 octobre 1784 - 20 décembre 1801 (étude CIV)
Egalement entre Antoine Dalbray, marchand épicier, bourgeois de Paris, demeurant rue de la Verrerie, paroisse Saint-Jean-en-Grève, et Edouar...

Cote : MC/ET/LI/524

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jérôme COUSINET, 30 janvier 1627 - avril 1669 (étude LI)
Prise à loyer par Jehan LEMPEREUR, manouvrier à Goussainville près Gonesse.-Vente par Jehan LEMPEREUR, manouvrier à Goussainville près Gones...

Cote : MC/ET/III/54

Période : 1542 - 1542

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Maine-et-Loire à Val-d'Oise.

Cote : 20100302/10

Période : 2006 - 2006

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Dossiers de synthèse et comptes de campagne des ...
Cession de terres concernant Antoine DALLEBRET, laboureur à Goussainville.

Cote : MC/ET/VIII/70

Période : 1543 - 1543

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude II BOREAU, 1537 - 1557 (étude VIII)
Successions Mousset, Naveau, Paillé, Pastelle, Payen, Pépin.

Cote : MC/DC/XXIII/106

Période : 1770 - 1891

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XXIII (1378-1937)
Titres de propriétés.

Cote : MC/DC/XXIII/166

Période : 1792 - 1861

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XXIII (1378-1937)
Successions Caron, Carré, de Castries, Cathrein.

Cote : MC/DC/LVIII/136

Période : 1793 - 1935

Fonds : Dossiers de clients de l'étude LVIII (1391-1964)
Partis politiques divers. - Partis radical et radical-socialiste, SFIO (Section française de l'Inter...

Cote : 4M2 64

Période : 1924 - 1939

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Livilliers. Baux des dîmes. Procédures avec Charpentier, seigneur d'Ennery. Travaux et réparations au prieuré et à ses dépendances. Procédur...

Cote : FR/FR-AD078/15 H 8

Période : 1559 - 1783

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Terrier de Montesson.

Cote : FR/FR-AD078/15 H 13

Période : 1543 - 1577

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Terrier de Conflans (copie de 1643). Deuxième exemplaire de 1657.

Cote : FR/FR-AD078/15 H 14

Période : 1555 - 1555

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Plan du fief de Bessancourt.

Cote : FR/FR-AD078/15 H 18

Période : 1778 - 1778

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
Dîme de Chauvry et Frémainville, 1474-1752 ; cens et rentes, 1623-1780 ; inventaire de titres de 1527 à 1640 ; déclarations censuelles indiv...

Cote : FR/FR-AD078/15 H 19

Période : 1474 - 1783

Fonds : Clergé régulier, 12e - 18e siècle
1499, 6 décembre. Vente par Jean Couldray, laboureur à Goussainville, Guillaume Couldray, laboureur au même endroit, et Jeanne, sa femme, fi...

Cote : MC/ET/VIII/7

Période : 1499 - 1499

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 13 février 1499 - 5 avril 1509 (étude VIII)
Dépôt judiciaire du testament olographe en date du 21 décembre 1914 de Fernand Marius Chazot (1876-1917), en son vivant avocat à la cour d'a...

Cote : MC/ET/XXIII/1644

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Ernest Marie Joseph LEGAY, 14 mai 1902 - 27 novembre 1935 (étude XXIII)
Dossier de synthèse.

Cote : 20240006/33

Période : 2009 - 2010

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Comptes de campagne et dossiers de synthèse d'él...
CASULA Antoine.

Cote : 20240006/43

Période : 2009 - 2010

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Comptes de campagne et dossiers de synthèse d'él...

Goussainville (Val-d'Oise, France)

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