Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Verzy (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Verzy (Grand Est, Marne) - commune
Verzy (Grand Est, Marne) - lieu habité

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Verzy

Cote : 9 X 2197-2198

Période : 1842 - 1934

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile : minutes.

Cote : 24 B 1042

Période : 1705 - 1729

Fonds : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims (24 B)
Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile : minutes.

Cote : 24 B 1044

Période : 1750 - 1764

Fonds : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims (24 B)
Registres d'audiences (plumitifs)

Cote : 24 B 1048-24 B 1056

Période : 1720 - 1790

Fonds : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims (24 B)
Registres d'audiences (plumitifs)

Cote : 24 B 1055

Période : 1772 - 1783

Fonds : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims (24 B)
Sentences sur pièces vues

Cote : 24 B 1057

Période : 1720 - 1764

Fonds : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims (24 B)
Fragments de procédure criminelle

Cote : 24 B 1058

Période : 1691 - 1691

Fonds : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims (24 B)
Verzy. Folio 1201-1800.

Cote : 1294 W 402

Période : 1913 - 1958

Fonds : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires
Verzy. Mairie. Ecole (suite). - Achat de terrains aux sieurs Collet et Serval pour construction d'une école des filles (1888) ; à Mme Caille...

Cote : 2 O 4753

Période : 1886 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Verzy. Autres bâtiments civils. - Lavoir (1853-1921) : achat de terrain au sieur Denis Huot (1853). - P.T.T. (1871-1921) : travaux au bureau...

Cote : 2 O 4754

Période : 1853 - 1925

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)

Verzy (Marne, France)

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