Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Césaire (Charente-Maritime, France ; commune)

Source :

GeoNames : Saint-Césaire (Nouvelle-Aquitaine,Charente-Maritime)

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Centre d'interprétation de la Préhistoire (Paléosite) de Saint-Césaire.

Cote : 3259 W 1-89

Période : 1999 - 2007

Fonds : Etat thématique des versements W
20 novembre

Cote : 2 U 3/1052

Période : 1867 - 1867

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
La Ronde à Saint-Crépin.

Cote : 4 X 74

Période : 1852 - 1913

Fonds : 4 X Prévoyance sociale (An IX-1941)
Boutinet, Jean (meunier ; Saint-Cézaire). – Acquisition par Jean Boutinet, meunier à Saint-Cézaire, de Jean Vigier, boulanger à Saintes.

Cote : 4 J 1452

Période : 1803 - 1804

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Degrave, François (chanoine ; Saintes). – Ferme par François Degrave, chanoine de Saintes, à Jean Cherbonneau, bourgeois de Saint-Césaire, e...

Cote : 4 J 1662

Période : 1765 - 1765

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Bureau de Saintes

Cote : 3 Q 14162-15554

Période : 1789 - 1947

Fonds : 3 Q - Administration de l'Enregistrement
Saint-Bris-des-Bois (Charente-Inférieure). La gare de Saint-Bris-Saint-Césaire. / Seguin, photo. [Entre 1904 et 1925]

Cote : 78 Fi chemin de fer 562

Période : 1904 - 1925

Fonds : 78 Fi chemins de fer
20 novembre

Cote : 2 U 3/374

Période : 1818 - 1818

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
18 mai

Cote : 2 U 3/813

Période : 1829 - 1829

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
5 septembre

Cote : 2 U 1/316

Période : 1806 - 1806

Fonds : 2 U 1Tribunal criminel(1799-1811)

Saint-Césaire (Charente-Maritime, France ; commune)

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