Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-de-Juillers (Charente-Maritime, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Martin-de-Juillers (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - commune
Saint-Martin-de-Juillers (Nouvelle-Aquitaine,Charente-Maritime) - lieu habité

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21 janvier

Cote : 2 U 3/218

Période : 1817 - 1817

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
3 juillet

Cote : 2 U 3/3069

Période : 1928 - 1928

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
1903-1912

Cote : 2 E 379/16

Période : 1903 - 1912

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
1913-1922

Cote : 5 E 451

Période : 1913 - 1922

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
1923-1932

Cote : 2 E 379/18

Période : 1923 - 1932

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
1903-1912

Cote : 5 E 450

Période : 1903 - 1912

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
1903-1912

Cote : 5 E 452

Période : 1903 - 1912

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
23 mai

Cote : 2 U 3/2072

Période : 1889 - 1889

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
1913-1922

Cote : 2 E 379/17

Période : 1913 - 1922

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
Saint-Laurent-de-la-Barrière à Saint-Martin de Ré.

Cote : 2 X 118

Période : 1823 - 1935

Fonds : 2 X Bienfaisance et assistance (1685-1950)

Saint-Martin-de-Juillers (Charente-Maritime, France)

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