Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Maixent-l'Ecole (Deux-Sèvres, France ; commune)

Source :

GeoNames : Saint-Maixent-l'École (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres)

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19 avril

Cote : 2 U 3/3581

Période : 1955 - 1955

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
Acte requis par Marc Antoine Lefebure, négociant à La Rochelle, selon lequel Nicolas Mathé, marchand à La Rochelle, déclare être depuis l'an...

Cote : 3 E 1663-liasse3/fol.202-203

Période : 1752 - 1752

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Pierre Faburiou, de Saint-Maixent, engagé par Nicolas Delaistre, sieur du Château. (Contrat passé devant le notaire Jean Drouyneau).

Cote : 3E 1430

Période : 1665 - 1665

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Jacques Gaultier, dit La Rose, de Saint-Maixent, engagé par Nicolas Delaistre, sieur du Château. (Contrat passé devant le notaire Jean Drouy...

Cote : 3E 1430

Période : 1665 - 1665

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Quittance d'amortissement par Marie Anne Vallée*, de Saint-Maixent-L'Ecole, veuve de Paul Michelin, négociant, représentée par son procureur...

Cote : 3 E 1682-liasse4/fol.574-577

Période : 1771 - 1771

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Dépôt par Pierre Gabriel Admyrauld, négociant à La Rochelle, paroisse Saint-Jean-du-Perrot, de l'expédition d'une quittance d'amortissement ...

Cote : 3 E 1673-liasse2/fol.381-383

Période : 1762 - 1762

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Quittance d'amortissement par Louise Henriette Mouchard*, de La Rochelle, à Guyonnet Lerveille, demeurant à Marconnay, représenté par Thouro...

Cote : 3 E 1680-liasse2/fol.367-368

Période : 1769 - 1769

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Louis Prou, de Saint-Maixent, engagé par Nicolas Delaistre, sieur du Château. (Contrat passé devant le notaire Jean Drouyneau).

Cote : 3E 1430

Période : 1665 - 1665

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Jean Dumagnou, de Saint-Maixent, engagé par Nicolas Delaistre, sieur du Château. (Contrat passé devant le notaire Jean Drouyneau).

Cote : 3E 1430

Période : 1665 - 1665

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Pierre Printemps, de Saint-Maixent, engagé par Nicolas Delaistre, sieur du Château. (Contrat passé devant le notaire Jean Drouyneau).

Cote : 3E 1430

Période : 1665 - 1665

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles

Saint-Maixent-l'Ecole (Deux-Sèvres, France ; commune)

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