Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Touches de Périgny (Charente-Maritime, France ; commune)

Source :

GeoNames : Les Touches-de-Périgny (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime)

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1923-1932

Cote : 5 E 455

Période : 1923 - 1932

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
24 octobre

Cote : 2 U 3/2821

Période : 1916 - 1916

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
Contentieux du Département de la Charente-Maritime.

Cote : 3503 W 1-58

Période : 1987 - 2007

Fonds : Etat thématique des versements W
18 novembre

Cote : 2 U 3/1503

Période : 1876 - 1876

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
16 avril

Cote : 2 U 3/2858

Période : 1919 - 1919

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
17 mai

Cote : 2 U 3/1176

Période : 1870 - 1870

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
20 mai

Cote : 2 U 3/2135

Période : 1891 - 1891

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
1908-1912

Cote : 2 E 474/25

Période : 1908 - 1912

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
Pierre Baguenard

Cote : 3 E 28/10-11, 3 E 80/117-145

Période : 1718 - 1747

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime
1903-1917

Cote : 2 E 474/24

Période : 1903 - 1917

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales

Les Touches de Périgny (Charente-Maritime, France ; commune)

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