Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cap François (Saint-Domingue)

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Lettre de M. Nairac à La Rochelle. Objet : envoi d'une lettre de messieurs Mesnier frères, du Cap, relative aux nouveaux droits perçus à Sai...

Cote : 41 ETP 208/6464

Période : 1776 - 1776

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Extrait des registres des délibérations de l'assemblée provinciale permanente du nord de Saint-Domingue. Séance du 1er août 1790. Compte-re...

Cote : 41 ETP 175/4941

Période : 1790 - 1790

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Copie de la lettre de M. d'Estaing, gouverneur des îles Sous le Vent, à quelqu'un sous ses ordres au Cap ce 19 avril 1780". Cette lettre ac...

Cote : 41 ETP 175/4932

Période : 1780 - 1780

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Extrait des registres du conseil supérieur du Cap". Par cette délibération le conseil proteste contre l'ordonnance du roi du 3 décembre 178...

Cote : 41 ETP 175/4933

Période : 1784 - 1785

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Mémoire présenté au conseil de commerce par les sœurs veuves Desbrières et fils, négociants à Paris, en vue d'obtenir l'autorisation d'intro...

Cote : 41 ETP 176/5051

Période : 1762 - 1762

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Copie d'une lettre adressée par M. de Sartine à M. Marchais le 25 février 1779. Objet : mesures prises pour assurer à l'arrivée la protectio...

Cote : 41 ETP 194/6048

Période : 1779 - 1779

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle M. de Sartine déclare partager la joie causée à la chambre de commerce par l'arrivée du convoi du Cap, joie qui se trouv...

Cote : 41 ETP 194/6055

Période : 1779 - 1779

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Tableau des navires que messieurs Bernon et P. Garreau ont expédié pour le Cap" (sans date).

Cote : 41 ETP 195/6152

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Convoi parti du Cap le 14 mars sous l'escorte des frégates "La Pleyade" et "L'Atalante" (1781).

Cote : 41 ETP 195/6145

Période : 1781 - 1781

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des mêmes accusant réception d'une lettre de la chambre de commerce du 31 décembre 1764 et faisant savoir qu'ils sont "mortifiés" qu'...

Cote : 41 ETP 251/7781

Période : 1764 - 1764

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

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