Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nord, Mer du

Source :

GeoNames : North Sea

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Filiales et participations par zone géographique - TEXASGULF

Cote : 07AH0185

Période : 1920 - 1983

Fonds : Fonds d'archives du Groupe TotalEnergies
Direction générale et Directions Centrales Elf Aquitaine Juridique

Cote : 07AH0055

Période : 1965 - 1993

Fonds : Fonds d'archives du Groupe TotalEnergies
Comité des Associés de la Mer du Nord

Cote : 07AH0048

Période : 1962 - 1991

Fonds : Fonds d'archives du Groupe TotalEnergies
Communication interne - Total Marine Norsk (TMN)

Cote : 04AH012

Période : 1987 - 1992

Fonds : Fonds d'archives du Groupe TotalEnergies
- Channel Tunnel. Phase III - Tender drawings Seaward Tunnels vol 1 Section sous la manche. | - Tunnel sous la manche - plans de masse - pro...

Cote : 19860475/1

Période : 1891 - 1974

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Société française du tunnel sous la Manche (1891-1974)
- Channel Tunnel. Phase III. Tender drawings. Landward Tunnels vol 1 Section sous terraine. | 1 cahier en double.

Cote : 19860475/2

Période : 1891 - 1974

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Société française du tunnel sous la Manche (1891-1974)
- idem.

Cote : 19860475/3

Période : 1891 - 1974

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Société française du tunnel sous la Manche (1891-1974)
- Channel Tunnel - Phase III. Precost concrete works at AshFord kent en double

Cote : 19860475/5

Période : 1891 - 1974

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Société française du tunnel sous la Manche (1891-1974)
Plan d'aménagement du territoire des Pays-de-Loire, M Paul Dufournet, urbaniste en chef, rapport et cartes.

Période : 1962 - 1962

Fonds : Urbanisme ; Direction de la construction ; Conseil supérieur de la construction (1953-1963)
La liaison Mer du Nord-Méditerranée dans l'aménagement du territoire, rapport présenté au Conseil supérieur du ministère de la Construction.

Période : 1953 - 1963

Fonds : Urbanisme ; Direction de la construction ; Conseil supérieur de la construction (1953-1963)
Commission d'aménagement de la région de la Durance : Rapport général, 1953, et supplémentaires.

Période : 1955 - 1958

Fonds : Urbanisme ; Direction de la construction ; Conseil supérieur de la construction (1953-1963)
FB P1 n° 7. Plan Hoeffel (préparation) | 3 partie eme

Cote : 19840617/7

Période : 1981 - 1981

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes ; Bureau du budget et de la pêche arti...
FB P1 n°8. Plan Hoeffel - chapitre "resumé du Conflit des pêches) | 4 partie ème

Cote : 19840617/8

Période : 1981 - 1981

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes ; Bureau du budget et de la pêche arti...
FB P1 n° 14. CAISSE CENTRALE DE CREDIT COOPERATIF - Reunion du Comité Particulier n°4 | (appelé. Comité à partir du novembre 1981)

Cote : 19840617/14

Période : 1978 - 1981

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes ; Bureau du budget et de la pêche arti...
Urbanisme ; Direction de la construction ; Conseil supérieur de la construction (1953-1963)

Cote : 20040113/1-20040113/3

Période : 1953 - 1963
Comptes-rendus des séances, ordres du jour, rapports introductifs de la section permanente Aménagement du territoire.

Cote : 20040113/1

Période : 1960 - 1963

Fonds : Urbanisme ; Direction de la construction ; Conseil supérieur de la construction (1953-1963)
Sans titre

Cote : 20040113/2

Période : 1953 - 1963

Fonds : Urbanisme ; Direction de la construction ; Conseil supérieur de la construction (1953-1963)
Rapport d'études de M Voinot sur les Pays-de-Loire.

Période : 1957 - 1960

Fonds : Urbanisme ; Direction de la construction ; Conseil supérieur de la construction (1953-1963)
Plan d'aménagement du territoire de la circonscription d'action régionale Languedoc-Roussillon : Projet provisoire au 1 juillet 1962, rappor...

Période : 1953 - 1962

Fonds : Urbanisme ; Direction de la construction ; Conseil supérieur de la construction (1953-1963)
FB-P1 n°1. Voyages Directeur - Directeur général - Ministre

Cote : 19840617/1

Période : 1969 - 1977

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes ; Bureau du budget et de la pêche arti...
FB-P1 n°2. Voyages Directeur - Directeur Général - Ministre

Cote : 19840617/2

Période : 1980 - 1981

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes ; Bureau du budget et de la pêche arti...
FB P1 n°9. Plan Hoeffel - Chapitre : "exposé du plan Hoeffel | 5 partie ème

Cote : 19840617/9

Période : 1981 - 1981

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes ; Bureau du budget et de la pêche arti...
FB P1 n° 13. CIAT - PLAN CORSE

Cote : 19840617/13

Période : 1982 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes ; Bureau du budget et de la pêche arti...
Cyanea lamarcki Per. et Les. / phot. F. Schensky , Helgoland ; Druck : Deutsche Photogravur A.-G. Siegburg

Cote : EST ZOO MOLL 33 (1)

Fonds : Inventaire des estampes de Zoologie consacrées aux Mollusques
I. 2. Mer du Nord - Baltique

Cote : 2

Fonds : Catalogue des manuscrits déposés à la Bibliothèque de botanique (Département Systématique et Evolution, Muséum national d'Histoire naturelle...
Direction juridique

Cote : 07AH0094

Période : 1965 - 1993

Fonds : Fonds d'archives du Groupe TotalEnergies
Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes ; Bureau du budget et de la pêche arti...

Cote : 19840617/1-19840617/15

Période : 1969 - 1982
Transports ; Direction des transports terrestres ; Société française du tunnel sous la Manche (1891-1974)

Cote : 19860475/1-19860475/6

Période : 1891 - 1974
CAPTURE D'UN HYDROAERO BOCHE. MER DU NORD 1915

Cote : 2PHO6748/1

Période : 1915 - 1915

Fonds : Photographies, cartes postales et journaux de tranchées de la Grande Guerre conservés à l'Historial de Péronne
Application de la Convention d'Oslo du 15 février 1972 relative aux immersions sous-marines de déchets dans le nord-est de l'Atlantique

Cote : 20090211/1

Période : 1976 - 1985

Fonds : Ministère de l’Agriculture ; Direction des pêches maritimes et de l’aquaculture. Dossiers du bureau de la conchyliculture : cultures marines...
Planche séparée de l’ouvrage en allemand Tier und pflanzenleben der Nordsee / par Franz Schensky . Ouvrage publié à Leipzig en 1914

Cote : EST ZOO MOLL 33

Fonds : Inventaire des estampes de Zoologie consacrées aux Mollusques
FB P1 n° 3. Conflit de la pêche | 1 partie ere

Cote : 19840617/3

Période : 1980 - 1980

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes ; Bureau du budget et de la pêche arti...
FB P1 n°4. Conflit de la pêche | 2 partie ème

Cote : 19840617/4

Période : 1980 - 1980

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes ; Bureau du budget et de la pêche arti...
FB P1 n° 5. Plan Hoeffel - (préparation) | 1 partie e

Cote : 19840617/5

Période : 1981 - 1981

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes ; Bureau du budget et de la pêche arti...
FB P1 n°6. Plan Hoeffel - (préparation) | 2 partie eme

Cote : 19840617/6

Période : 1981 - 1981

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes ; Bureau du budget et de la pêche arti...
FB P1 n° 10. PLAN DE RELANCE DES pêches MARITIMES - Circulaire du 4.04.1980

Cote : 19840617/10

Période : 1969 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes ; Bureau du budget et de la pêche arti...
FB P1 n° 11. PLAN DE RELANCE DES pêches MARITIMES - CIRCULAIRES | antérieures à

Cote : 19840617/11

Période : 1980 - 1980

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes ; Bureau du budget et de la pêche arti...
FB P1 n° 12. PLAN D'AMENAGEMENT DU LITTORAL - DATAR-FIDAR.

Cote : 19840617/12

Période : 1981 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes ; Bureau du budget et de la pêche arti...
FB P1 n° 15. Dossier particuliers (Courriers parlementaires et courriers divers) concernant les aides de l'Etat avec investissements de pêch...

Cote : 19840617/15

Période : 1971 - 1979

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes ; Bureau du budget et de la pêche arti...
- Channel Tunnel. Phase III - Tender drawings Landward Tunnels vol 2 en double

Cote : 19860475/4

Période : 1891 - 1974

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Société française du tunnel sous la Manche (1891-1974)
Cartes Navires. | - Courrants de marée en Manche - A - 6 H Avant la pleine-mer de Cherbourg | - " " B. 5H. " " | - " " C. 4H " " | - " " D. ...

Cote : 19860475/6

Période : 1891 - 1974

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Société française du tunnel sous la Manche (1891-1974)
Sans titre

Cote : 20040113/3

Période : 1953 - 1963

Fonds : Urbanisme ; Direction de la construction ; Conseil supérieur de la construction (1953-1963)
Cartes géographiques en couleur, tirage et coupures de presse.

Cote : 125 J 66

Période : 1944 - 1944

Fonds : Fonds général Charles Mazen
Paysage dans les mers du Nord

Cote : MNHN.OA.624

Période : 1862 - 1863

Fonds : Inventaire de Peintures

Nord, Mer du

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