Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Honfleur (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Honfleur (Normandie, Calvados) - commune
Honfleur (Normandie, Calvados) - lieu habité

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Vente et procuration donnée par Guillaume BERTHELEMY, contrôleur ordinaire des guerres, demeurant à Paris, et Adrien LE NAGUET, seigneur de ...

Cote : MC/ET/XIX/198

Période : 1555 - 1555

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 12 janvier 1553 - 6 septembre 1574 (étude XIX)
Vente du navire l''Adrienne', à Honfleur, concernant Adrien LE NAGUET, seigneur de Formenville, demeurant à Honfleur.

Cote : MC/ET/XIX/198

Période : 1555 - 1555

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 12 janvier 1553 - 6 septembre 1574 (étude XIX)
Procuration pour la vente d'un navire à Honfleur concernant Guillaume BERTHELEMY, contrôleur ordinaire des guerres.

Cote : MC/ET/XIX/198

Période : 1555 - 1555

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 12 janvier 1553 - 6 septembre 1574 (étude XIX)
Jean Bore, curé de Notre-Dame et Saint-Léonard de Honfleur, diocèse de Lisieux, domestique de Mgr le révérendissime cardinal d'Annebault, cè...

Cote : MC/ET/C/42

Période : 1552 - 1552

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume COTHEREAU, 16 mai 1546 - 1er février 1583 (étude C)
Procuration à Jean POTEL, compagnon brodeur, concernant Marceau VATEL, marchand à Honfleur en Normandie.

Cote : MC/ET/XIX/179

Période : 1549 - 1549

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
Jean POTEL, compagnon brodeur, procureur de Marceau MATEL, marchand à Honfleur.

Cote : MC/ET/XIX/179

Période : 1549 - 1549

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
Obligation par Adrien Naguet, écuyer, seigneur de Formeville, demeurant à Honfleur, et noble homme Jean de SaintMelloir, avocat au Parlement...

Cote : MC/ET/XIX/163

Période : 1543 - 1543

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
1831

Cote : F/14/4229

Période : 1827 - 1868

Fonds : Ministère des Travaux publics. Permis de navigation (1827-1868).
1860

Cote : F/14/4232

Période : 1827 - 1868

Fonds : Ministère des Travaux publics. Permis de navigation (1827-1868).
Procuration de Claude de MONTMORENCY, baron de Fosseux, conseiller et maître d'hôtel ordinaire de la maison du roi, pour percevoir les reven...

Cote : MC/ET/XIX/160

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)

Honfleur (Calvados, France)

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