Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ségonzac (Charente, France ; commune)

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Rondeau, Daniel. – Griefs pour Daniel Rondeau contre le sieur de Roy-d'Angeac, maire de Ségonzac et les sieur et dame Philip.

Cote : 4 J 2083

Période : 1822 - 1822

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Segonzac. Gare des Chemins de Fer Economiques. / Edition A. Pelletan. [s.n.], date de la correspondance 1910 [Entre 1904 et 1910]

Cote : 78 Fi chemin de fer 818

Période : 1904 - 1910

Fonds : 78 Fi chemins de fer
Segonzac (Charente). Gare du Chemin de Fer Economique. / A. Philibert, éditeur. [s.n.], cachet de la poste 1910 [Entre 1904 et 1910]

Cote : 78 Fi chemin de fer 819

Période : 1904 - 1910

Fonds : 78 Fi chemins de fer
Segonzac (Charente). Avenue de la gare. / A. Philibert, éditeur. [s.n.], cachet de la poste 1910 [Entre 1904 et 1910]

Cote : 78 Fi chemin de fer 820

Période : 1904 - 1910

Fonds : 78 Fi chemins de fer
Segonzac (Charente). La gare. / Edit. Moissonnié, Tabac. ; A. Thiriat et H. Basuyau (imp-phot). [s.n.], date de la correspondance 1930 [...

Cote : 78 Fi chemin de fer 821

Période : 1904 - 1930

Fonds : 78 Fi chemins de fer
21 octobre

Cote : 2 U 3/3550

Période : 1953 - 1953

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
Contrat de mariage entre, d'une part, Louis Bounaudin (ou Bonnondin), jardinier, natif de Fontenay-le-Comte, paroisse Saint-Jean-du-Perrot, ...

Cote : 3 E 1669-liasse1/fol.115-118

Période : 1758 - 1758

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Transaction entre, d'une part, Jean Meunier (ou Meusnier), laboureur à Segonzac, les Courades, Jean Beaufreton, laboureur, procureur de sa s...

Cote : 3 E 1679-liasse1/fol.347-353

Période : 1768 - 1768

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Accord entre, d'une part, Elie Moquet, laboureur à Segonzac*, Les Courades, agissant pour son épouse Catherine Meunier**, Jean Heraudeau, ch...

Cote : 3 E 1678-liasse2/fol.455-456

Période : 1767 - 1767

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Transaction entre, d'une part, Jean Mounier, laboureur à Ségonzac, Les Courades, héritier de ses parents Jean Mounier et Jeanne Baufreton, J...

Cote : 3 E 1678-liasse1/fol.288-291

Période : 1767 - 1767

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle

Ségonzac (Charente, France ; commune)

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