Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Maixent-l'École (Deux-Sèvres, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Maixent-l'École (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres) - lieu habité
Saint-Maixent-l'École (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres) - commune

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Cote : 19990312/138

Période : 1994 - 1994

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Comptes de campagne des élections cantonales de...
DURAND, Barthelemy

Cote : V/1/231

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718
L'EVESQUE, Samuel

Cote : V/1/232

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718
FONTAINE, Gabriel

Cote : V/1/215

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : année 1713
MONCOCQ, Michel

Cote : V/1/189

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : année 1709
Correspondance ministérielle.

Période : 1854 - 1858

Fonds : 5 ETP - Fonds du haras de La Roche-sur-Yon (1807-2004)
Registre d'observations, rapports divers et renseignements sur l'industrie chevaline de la circonscription (dont des statistiques chevalines...

Période : 1850 - 1870

Fonds : 5 ETP - Fonds du haras de La Roche-sur-Yon (1807-2004)
Aménagement des bâtiments du dépôt d'étalons : devis (1850, 1855). Remise de service avec l'inventaire détaillé du mobilier et des archives ...

Période : 1807 - 1863

Fonds : 5 ETP - Fonds du haras de La Roche-sur-Yon (1807-2004)
Vienne : stations de Civray, de Mauprévoir et de Poitiers.

Période : 1860 - 1860

Fonds : 5 ETP - Fonds du haras de La Roche-sur-Yon (1807-2004)
Vienne : stations de Poitiers et de Saint-Savin.

Période : 1861 - 1861

Fonds : 5 ETP - Fonds du haras de La Roche-sur-Yon (1807-2004)

Saint-Maixent-l'École (Deux-Sèvres, France)

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