Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Rambert-d’Albon (Drôme, France)

Source :

GeoNames : Saint-Rambert-d’Albon (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme)

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Saint-Ramert d'Albon.

Cote : 2054 W 238-239

Période : 1957 - 1987

Fonds : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins, institut des vins de consommation courante.
A-T (n° d'ordre d'exploitation 1 à 190).

Cote : 2054 W 238

Période : 1957 - 1987

Fonds : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins, institut des vins de consommation courante.
T-G (n° d'ordre d'exploitation 191à 221).

Cote : 2054 W 239

Période : 1957 - 1987

Fonds : 2054 W - Office national interprofessionnel des vins, institut des vins de consommation courante.
Le restaurant Ollier au bord du Rhône.

Cote : 162 Fi 15

Période : 1901 - 2000

Fonds : 162 Fi - Fonds Vacher
Communes de Saillans à Saint-Rambert-d’Albon. – Saillans, Syndicat de la société de tissage des soieries (1909). Saillans, Syndicat de l'usi...

Cote : 10 M 142

Fonds : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
Constitution, fonctionnement, demande de renseignements : statuts et règlements, états, modèles de livret de sociétaire, feuilles d'informat...

Cote : 10 M 149

Période : 1880 - 1929

Fonds : 10 M - Travail et main-d'oeuvre
Dossier de la chambre de commerce et d'industrie d'Annonay.

Cote : 3300 W 47

Période : 1974 - 1975

Fonds : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements
Clôtures.

Cote : 3300 W 48

Période : 1983 - 1985

Fonds : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements
Travaux divers.

Cote : 3300 W 50

Période : 1961 - 1985

Fonds : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements
Permis de construire.

Cote : 3300 W 51

Période : 1972 - 1991

Fonds : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements
Taxes et impôts.

Cote : 3300 W 52

Période : 1967 - 1987

Fonds : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements
Plan d'équipement et demandes de subventions.

Cote : 3300 W 53

Période : 1977 - 1977

Fonds : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements
Services de sécurité.

Cote : 3300 W 54

Période : 1975 - 1975

Fonds : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements
Hangar aéro-rétro.

Cote : 3300 W 63

Période : 1978 - 1987

Fonds : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements
Servitudes aériennes, lignes électriques.

Cote : 3300 W 68

Période : 1951 - 1989

Fonds : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements
Emprunt Chambre de Commerce et d'Industrie 5CCI) d'Annonay. - Plan d'équipement.

Cote : 3300 W 70

Période : 1971 - 1978

Fonds : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements
Portion de route à hauteur de Clonas-sur-Varèze, passant à Le-Péage-de-Roussillon, traversant les rivières Salèze et Dolon, puis longeant le...

Cote : CP/F/14/8485

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Lyon : CP/F/14/8485
Portion de route entre Saint-Rambert-d'Albon et Saint-Vallier.

Cote : CP/F/14/8485

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Lyon : CP/F/14/8485
"Plans, profil et élévation des ponceaux à construire aux endroits indiqués sur la carte de la route par les n° 1 et 2". "Plans, profil et é...

Cote : CP/F/14/8485

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Lyon : CP/F/14/8485
Tulandière nord.

Cote : 2885 W 193

Période : 2004 - 2004

Fonds : 2885 W - Direction régionale des affaires culturelles de la région Rhône-Alpes, Service régional d'archéologie.
Quartier le Port de Champagne, lot B.

Cote : 2885 W 195

Période : 2005 - 2005

Fonds : 2885 W - Direction régionale des affaires culturelles de la région Rhône-Alpes, Service régional d'archéologie.
Tableau d'assemblage.

Cote : 3 P 3574/1

Fonds : Plans du cadastre napoléonien.
Aménagement hydraulique, projet d'aménagement hydraulique des émissaires de la Valloire (de Saint-Rambert d'Albon à Manthes) :

Cote : 2881 W 145

Période : 1983 - 1983

Fonds : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction générale adjointe,direction de l'environnement, Service Gestion de l'eau.
1851

Cote : 6 M 457

Période : 1851 - 1851

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1861

Cote : 6 M 457

Période : 1861 - 1861

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1931

Cote : 6 M 458

Période : 1931 - 1931

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
Quartier le Port de Champagne, lot A.

Cote : 2885 W 194

Période : 2005 - 2005

Fonds : 2885 W - Direction régionale des affaires culturelles de la région Rhône-Alpes, Service régional d'archéologie.
Saint-Rambert-d'Albon. N°71690.- Aménagement esthétique des réseaux basse tension aériens au poste "Collège".

Cote : 3208 W 1182

Période : 1996 - 1999

Fonds : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des doss...
Base aérienne de Saint-Rambert d'Albon.

Cote : 3300 W 47-71

Période : 1946 - 1991

Fonds : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements
Polices.

Cote : 3300 W 49

Période : 1952 - 1976

Fonds : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements
Programmes et plans d'équipement.

Cote : 3300 W 55

Période : 1946 - 1988

Fonds : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements
Bruits.

Cote : 3300 W 57

Période : 1986 - 1986

Fonds : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements
Aire à signaux.

Cote : 3300 W 62

Période : 1988 - 1988

Fonds : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements
Créations stations Air-route.

Cote : 3300 W 64

Période : 1958 - 1959

Fonds : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements
Urbanisme.

Cote : 3300 W 66

Période : 1961 - 1986

Fonds : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements
Plan d'équipement.

Cote : 3300 W 71

Période : 1975 - 1977

Fonds : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements
Construction d'une piscine municipale.

Cote : 3300 W 85

Période : 1963 - 1963

Fonds : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements
Réseaux d'eaux usées.

Cote : 3300 W 86

Période : 1999 - 2001

Fonds : 3300 W - Conseil général, direction des Déplacements
"Plan d'emplacement du pont proposé sur la rivière de Bancel entre Saint-Rambert et Saint-Vallier". "Plan, profil et élévation d'un pont pro...

Cote : CP/F/14/8485

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Lyon : CP/F/14/8485
Saint-Rambert-d'Albon. - Aménagement d'une maison en locaux scolaires.

Cote : 3143 W 838

Période : 2009 - 2010

Fonds : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction des Politiques territoriales, service Relations avec les collectivités
1856

Cote : 6 M 457

Période : 1856 - 1856

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1866

Cote : 6 M 457

Période : 1866 - 1866

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1872

Cote : 6 M 457

Période : 1872 - 1872

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1876

Cote : 6 M 457

Période : 1876 - 1876

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1881

Cote : 6 M 457

Période : 1881 - 1881

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1891

Cote : 6 M 457

Période : 1891 - 1891

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
1921

Cote : 6 M 458

Période : 1921 - 1921

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).
Entreprise de produits chimiques Cognat et Compagnie à Saint-Rambert-d'Albon. – Suppression des transports par chemin de fer, réclamation.

Cote : 9 M 74

Période : 1919 - 1919

Fonds : 9 M - Industrie.
L'embarcadère du restaurant Ollier sur le Rhône.

Cote : 162 Fi 14

Période : 1901 - 2000

Fonds : 162 Fi - Fonds Vacher
Saint-Rambert-d'Albon

Fonds : Plans du cadastre napoléonien.

Saint-Rambert-d’Albon (Drôme, France)

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