Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Clion-sur-Seugne (Charente-Maritime, France, commune)

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Dubreuil de Fontreau, famille (Saint-Genis-de-Saintonge). – Inventaire analytique des papiers de la famille Dubreuil de Fontreau à Saint-Gen...

Cote : 4 J 3153

Période : 1401 - 1800

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
24 avril

Cote : 2 U 3/3638

Période : 1958 - 1958

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
8 novembre

Cote : 2 U 3/870

Période : 1830 - 1830

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
19 novembre

Cote : 2 U 3/1604

Période : 1878 - 1878

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
2 août

Cote : 2 U 3/2174

Période : 1892 - 1892

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
Naissances Mariages Publications de Mariages

Cote : 2 E 118/14

Période : 1903 - 1912

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
Naissances Mariages Publications de Mariages

Cote : 2 E 118/15

Période : 1913 - 1923

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
Naissances Mariages

Cote : 2 E 118/16

Période : 1923 - 1933

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
Clion-sur-Seugne. L'église. / Ed. G. Fortin. ; C.C.C.C. [1900]-[1940]

Cote : 14 Fi Clion/Seugne 1

Période : 1900 - 1940

Fonds : Fonds ouvert de cartes postales anciennes et contemporaines
Mandel, Georges (ministre des Colonies). – Lettres (avec réponses) adressées à Georges Mandel, ministre des Colonies, par A. Benon de Clion-...

Cote : 4 J 1572

Période : 1938 - 1940

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Naingueneau, Abraham (praticien ; Clion). – Délaissement par Abraham Naingueneau, praticien à Clion, à Pierre Raimond, praticien à Saint-Geo...

Cote : 4 J 1912

Période : 1692 - 1692

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Chastigner, Jacques (laboureur ; Clion) – Acquisition par Jean Coullombier de Jacques Chastigner, laboureur demeurant à Clion

Cote : 4 J 2669

Période : 1703 - 1703

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Agudelle Allas-Champagne Archiac Arthenac Avy Bedenac Belluire Berneuil Biron Bois Boscamnant Bougneau Bran Brives-sur-Charente Burie Bussac...

Cote : 67 J 486

Période : 1968 - 1978

Fonds : Fonds Louis Joanne, député, conseiller général, président du Conseil de développement du pays de la Haute-Saintonge, maire de Chevanceaux (1...

Clion-sur-Seugne (Charente-Maritime, France, commune)

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