Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cram-Chaban (Charente-Maritime, France, commune)

Résumé de votre recherche :

Supprimer tous les filtres

Affiner votre recherche :

20 contenus liés

Prise de possession par Arnaud de Belbezé (ou Bellebeze), religieux feuillant du monastère de Citeaux de Poitiers, du prieuré et de la cure ...

Cote : 3 E 1671-liasse2/fol.446-447

Période : 1760 - 1760

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Vente par Suzanne Madeleine de Compaing, veuve de Louis Henri Alexandre Green de Saint-Marsault, seigneur de L'Herbaudière, demeurant à La R...

Cote : 3 E 1672-liasse1/fol.178-179

Période : 1761 - 1761

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Vente par Charles Gaspard de Beynac, agissant pour son épouse Geneviève Juglart, demeurant en son château de Poulias, à Cramchaban*, et pour...

Cote : 3 E 1672-liasse1/fol.176-177

Période : 1761 - 1761

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Constitution par Henri de Beinac, seigneur du Treuil-des-Noyers, demeurant à Saint-Georges-du-Bois, procureur de Gaspard de Mirande, seigneu...

Cote : 3 E 1666-liasse2/fol.460-463

Période : 1755 - 1755

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Constitution par François Desainnes, feuillant, curé à Cramchaban*, paroisse Saint-Pierre, au nom de Marie Anne Desainnes, demeurant en ce l...

Cote : 3 E 1667-liasse1/fol.193-196

Période : 1756 - 1756

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Constitution par Jean Juglard, seigneur de Bouquettau (ou Bouqueteau) et de La Barre, agissant aussi pour son épouse Marie Jeanne Delagrange...

Cote : 3 E 1668-liasse1/fol.128-133

Période : 1757 - 1757

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Constitution par les religieux Minimes de Saint-Gilles de Surgères, représentés par les religieux François Gilles, François Petard, Jean Roc...

Cote : 3 E 1668-liasse1/fol.142-144

Période : 1757 - 1757

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Quittance d'amortissement d'une rente hypothécaire par Marie Anne Couillebaud, de La Rochelle, paroisse Saint-Jean-du-Perrot, rue des Saints...

Cote : 3 E 1669-liasse2/fol.381-382

Période : 1758 - 1758

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Vente par Jacques de Gaalon, seigneur de Saint-Martin-de-Villeneuve, capitaine d'invalide, auparavant garde du corps du roi, demeurant à Ber...

Cote : 3 E 1682-liasse3/fol.356-361

Période : 1771 - 1771

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Transport par Jean de Juglart, demeurant à Cramchaban [ ? ]*, château de Poulias, logé à La Rochelle, paroisse Notre-Dame, rue du Minage, hô...

Cote : 3 E 1682-liasse3/fol.354-355

Période : 1771 - 1771

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle

Cram-Chaban (Charente-Maritime, France, commune)

20 contenus liés

Liens