Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Gué-d'Alleré (Charente-Maritime, France)

Source :

GeoNames :
Le Gué-d'Alleré (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - commune
Le Gué-d'Alleré (Nouvelle-Aquitaine,Charente-Maritime) - lieu habité

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Procès-verbaux de délimitation du territoire des communes de Gué-d'Alleré, Saint-Jean-de-Liversay et de Saint-Martin-de-Villeneuve.

Cote : 4 J 3079

Période : 1811 - 1811

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Bureau de La Jarrie

Cote : 3 Q 3314-3685

Période : 1787 - 1935

Fonds : 3 Q - Administration de l'Enregistrement
2 juillet

Cote : 2 U 3/3519

Période : 1952 - 1952

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
[Le Gué-d'Alleré. Départ pour la chasse à cour. N°123] / [Bergevin, Raymond]. [1920]-[1940]

Cote : 12 Fi Le Gué-d'Alleré 1

Période : 1920 - 1940

Fonds : 12 Fi Fonds Raymond BergevinLa Ronde-Lussant
Le Gué-d'Alleré (Canton de Courçon d'Aunis). N°4474 / R. Bergevin, éditeur. [1920]-[1940]

Cote : 12 Fi Le Gué-d'Alleré 3

Période : 1920 - 1940

Fonds : 12 Fi Fonds Raymond BergevinLa Ronde-Lussant
Le Gué-d'Alleré (Canton de Courçon d'Aunis). Propriété de M. Gougau. N°4603 / R. Bergevin. [1920]-[1940]

Cote : 12 Fi Le Gué-d'Alleré 5

Période : 1920 - 1940

Fonds : 12 Fi Fonds Raymond BergevinLa Ronde-Lussant
[Monument aux enfants du Gué-d'Alleré, morts pour la Patrie. N°12432] / [Bergevin, Raymond]. [1920]-[1940]

Cote : 12 Fi Le Gué-d'Alleré 9

Période : 1920 - 1940

Fonds : 12 Fi Fonds Raymond BergevinLa Ronde-Lussant
Recueil de papiers d'emballage de beurre nord Charente-Maritime. - Laiterie coopérative d'Andilly-les-Marais ; Laiterie de Clavette ; Laiter...

Cote : 90 J 87

Période : 1920 - 1940

Fonds : Fonds de l'Imprimerie-librairie Henri Prax à Marans
Sommation par Louis Didier Poirel, seigneur du Gué-d'Alleré, demeurant à La Rochelle, héritier de son père Louis Poirel, conseiller du roi e...

Cote : 3 E 1663-liasse2/fol.240-241

Période : 1751 - 1751

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Dépôt par Louis Didier Poirel, seigneur du Gué-d'Alleré, demeurant à La Rochelle, d'un acte passé entre Louis Poirel, conseiller du roi au p...

Cote : 3 E 1663-liasse2/fol.234-237

Période : 1751 - 1751

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle

Le Gué-d'Alleré (Charente-Maritime, France)

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