Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - commune
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - lieu habité

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Rapport en faveur de la création d'une chaire d'histoire de la civilisation moderne, par M. Bataillon.

Cote : 4 AP 535-k*

Période : 1949 - 1949

Fonds : Rapports de présentation
Présentation des titres et travaux de Maurice Lombard, candidat à la chaire de Histoire de la civilisation moderne, par M. Bataillon.

Cote : 4 AP 536-m

Période : 1950 - 1950

Fonds : Rapports de présentation
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Sous-direction des finances locales et de l'action économique ; Bureau affaires b...

Cote : 19900466/1-19900466/4

Période : 1973 - 1985
(C.N.P.D.) : Conseil national de prévention de la délinquance | contrats d'action de prévention pour la sécurité dans les villes signés entr...

Cote : 19900466/1

Période : 1973 - 1985

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Sous-direction des finances locales et de l'action économique ; Bureau affaires b...
: Emprunts des Collectivités locales | réforme des règles d'attribution des prêts de l'ensemble CDC-CAECL, mise en oeuvre de la loi Paris-Ly...

Cote : 19900466/2

Période : 1973 - 1985

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Sous-direction des finances locales et de l'action économique ; Bureau affaires b...
Chambres régionales des comptes | liste des membres des comités régionaux des prêts 1983 ; dossier presse de la CDC 1983 ; avis du conseil d...

Cote : 19900466/3

Période : 1973 - 1985

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Sous-direction des finances locales et de l'action économique ; Bureau affaires b...
Contrôle budgétaire | note relative au contrôle budgétaire 1983 ; circulaires des 18/03/1982 et 18/04/1983 relatives au contrôle des actes b...

Cote : 19900466/4

Période : 1973 - 1985

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Sous-direction des finances locales et de l'action économique ; Bureau affaires b...
Ressort d'Aix

Cote : BB/30/194-BB/30/195

Période : 1822 - 1828

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
1822-1823

Cote : BB/30/194

Période : 1822 - 1828

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
1822

Cote : Dossier 1

Période : 1822 - 1828

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

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