Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - commune
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - lieu habité

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Lettre par laquelle les maire et députés du commerce de Marseille remettent à la chambre de commerce plusieurs exemplaires de l'adresse qu'i...

Cote : 41 ETP 248/7666

Période : 1790 - 1790

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Mémoire de négociants de Marseille concernant un sinistre survenu à Saint-Domingue au navire "Le Patagou" (27 février 1789).

Cote : 41 ETP 114/2822

Période : 1789 - 1789

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Indult du chargement du navire "Le Saint-Pierre" de Marseille, capitaine Dupain, venu de Saint-Domingue au mois de septembre dernier sous l...

Cote : 41 ETP 157/4148

Période : 1747 - 1747

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
6- Copie d'une requête adressée par Bernard Gailhac, négociant à Marseille, à l'assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue,...

Cote : 41 ETP 175/5002

Période : 1791 - 1791

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Vedeilhiez. – Relation d'un voyage de Marseille à Saint-Domingue (1786) et requête de Giroud, chirurgien au Cap-Français (1780).

Cote : 4 J 3001

Période : 1780 - 1786

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Projet de constitution d'un sac de maternité (sac d'accouchement) : correspondances, échantillons, notes. A noter la liste des fournisseurs ...

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Période : 1923 - 1923

Fonds : Fonds de la Société française de secours aux blessés des armées de terre et de mer, sous-comité de Saintes
Puniers J. et Brignoles C. 25 octobre Congrès de l'Association des républicains anciens combattants (ARAC) à Marseille (26-29 octobre 1989)....

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Période : 1989 - 1989

Fonds : 252 JFonds Jean Matifas
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Période : 1779 - 1779

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle M. Dechézeaux accuse réception d'une lettre de la chambre de commerce et remet à celle-ci un rapport de M. Jean Larréguy...

Cote : 41 ETP 194/6060

Période : 1779 - 1779

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle les échevins et députés du commerce de Marseille font connître que, contrairement à leur attente, les représentations fa...

Cote : 41 ETP 248/7638

Période : 1765 - 1765

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

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