Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

Source :

GeoNames : Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône)

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Traités des assurances et des contrats à la grosse, par M. Balthazar-Marie Emérigon, avocat en la cour, ancien conseiller au siège de l'amir...

Cote : 41 ETP 114/2779

Période : 1782 - 1782

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Marseille (27-29 octobre 1978).

Cote : 248 J 38

Période : 1978 - 1978

Fonds : 248 JFonds de la Fédération des déportés, internés, résistants et patriotes (FNDIRP)
Marseille (19-20 janvier 1963).

Cote : 248 J 62

Période : 1963 - 1963

Fonds : 248 JFonds de la Fédération des déportés, internés, résistants et patriotes (FNDIRP)
Lettre par laquelle les échevins et députés du commerce de Marseille informent la chambre de commerce que, depuis l'envoi de leur précédent ...

Cote : 41 ETP 248/7655

Période : 1786 - 1786

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
EDF-GUI

Cote : 225 J 427

Période : 1999 - 2001

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
Copies : 1°- d'une lettre de M. La Luzerne du 20 septembre 1789, transmettant copie d'un décret de S. M. C. du 15 août 1789, qui accorde à t...

Cote : 41 ETP 202/6317

Période : 1789 - 1789

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle les échevins et députés du commerce de Marseille accusent réception d'une lettre de la chambre de comerce du 2 juillet 1...

Cote : 41 ETP 248/7663

Période : 1789 - 1789

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle les maire et députés du commerce de Marseille remettent à la chambre de commerce plusieurs exemplaires de l'adresse qu'i...

Cote : 41 ETP 248/7666

Période : 1790 - 1790

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Mémoire de négociants de Marseille concernant un sinistre survenu à Saint-Domingue au navire "Le Patagou" (27 février 1789).

Cote : 41 ETP 114/2822

Période : 1789 - 1789

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Indult du chargement du navire "Le Saint-Pierre" de Marseille, capitaine Dupain, venu de Saint-Domingue au mois de septembre dernier sous l...

Cote : 41 ETP 157/4148

Période : 1747 - 1747

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

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