Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - commune
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - lieu habité

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Copie d'un mémoire adressé au contrôleur général des finances par messieurs Chaudruc et Harouard du Beignon à l'effet d'obtenir une réductio...

Cote : 41 ETP 168/4675

Période : 1749 - 1749

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Déposition faite par devant la chambre de commerce de Marseille aujourd'hui 23 novembre 1790, par le capitaine Palanque, commandant le vais...

Cote : 41 ETP 170/4735

Période : 1790 - 1790

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Indult du chargement du navire "Le Saint-Pierre" de Marseille, capitaine Dupain, venu de Saint-Domingue au mois de septembre dernier sous l...

Cote : 41 ETP 157/4148

Période : 1747 - 1747

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Avis maritime" sur le bateau "La Galiote", abandonné de son équipage et dématé, rencontré par le navire "Le Céphal", venant de Marseille, a...

Cote : 41 ETP 160/4302

Période : 1789 - 1789

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Avis au commerce" concernant l'abonnement aux manifestes des navires entrant au port de Marseille (imprimé sans date).

Cote : 41 ETP 114/2821

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Traités des assurances et des contrats à la grosse, par M. Balthazar-Marie Emérigon, avocat en la cour, ancien conseiller au siège de l'amir...

Cote : 41 ETP 114/2779

Période : 1782 - 1782

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre de M. Sureau du 24 septembre 1774 : liberté du commerce des grains, abus commis par les courtiers à Marseille.

Cote : 41 ETP 82/1828

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Apperçu rapide sur les colonies, par M. Abeille, député extraordinaire du commerce de Marseille, 1 mars 1790".

Cote : 41 ETP 316/9838

Période : 1790 - 1790

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre de M. Terray, ministre. Envoi de 26 exemplaires d'un mémoire sur les mesures prises à Marseille en vue de prévenir la contagion qui a...

Cote : 41 ETP 327/9935

Période : 1771 - 1771

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Envoi de deux exemplaires des arrêts du conseil des 24 et 25 février 1767, l'un prescrivant les nouvelles formalités à accomplir pour l'expé...

Cote : 41 ETP 263/8976

Période : 1767 - 1767

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Envoi d'un mémoire sur les précautions prises à Marseille contre la contagion (2 mars 1771).

Cote : 41 ETP 264/9099

Période : 1771 - 1771

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Envoi, de la part de l'intendant, de deux arrêts du conseil des 24 et 25 février 1767 dont l'un prescrit notamment les nouvelles formalités ...

Cote : 41 ETP 264/9076

Période : 1767 - 1767

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Perception à La Rochelle, au profit de la chambre de commerce de Marseille d'un droit de 1/2% sur tous les bâtiments armés dans ce dernier p...

Cote : 41 ETP 269/9356

Période : 1782 - 1782

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Mémoire adressé par les négociants et armateurs de La Rochelle aux directeur et syndics de la chambre de commerce et concernant "les difficu...

Cote : 41 ETP 269/9353

Période : 1770 - 1770

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Essai sur la proportion de l'or à l'argent, qui serait la plus convenable dans la monnaie de France ; présenté en hommage à l'assemblée nat...

Cote : 41 ETP 306/9759

Période : 1790 - 1790

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Caisse mutuelle régionale d'assurance maladie et maternité à Niort, Deux-Sèvres (1969) Calmets C., menuiserie à Marans, Charente-Maritime (1...

Cote : 242 J 102

Période : 1955 - 1970

Fonds : Fonds de l'Imprimerie-librairie Paul Mingot à Marans
Etablissements Nicollet et Cie., manufacture d'articles de classement à Grenoble, Isère (1957-1970). Etablissements Noblet-Paris, articles d...

Cote : 242 J 105

Période : 1955 - 1970

Fonds : Fonds de l'Imprimerie-librairie Paul Mingot à Marans
Constitution d'une rente par Adrien Pierre Maudet, capitaine d'infanterie au régiment de Périgord, demeurant à La Rochelle, au profit de Jea...

Cote : 3 E 1663-liasse1/fol.82-84

Période : 1751 - 1751

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Attestation par Hyacinthe Daniel, demeurant à Marseille, capitaine du navire Le Fortuné de Bordeaux, armé par Ristau, père et fils, Jean Pie...

Cote : 3 E 1669-liasse2/fol.302

Période : 1758 - 1758

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Attestation par Hyacinthe Daniel, demeurant à Marseille, capitaine du navire Le Fortuné de Bordeaux, propriété de Ristau, père et fils, suiv...

Cote : 3 E 1669-liasse2/fol.247

Période : 1758 - 1758

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Sommation par Antoine François Fichet, voiturier à Tarascon et Marseille, logé à La Rochelle à l'auberge à l'enseigne du Chapeau-Rouge, chez...

Cote : 3 E 1673-liasse2/fol.338-339

Période : 1762 - 1762

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Renonciation par Louis Étienne Arcère, prêtre de l'Oratoire de La Rochelle, paroisse Notre-Dame, maison de la congrégation de l'Oratoire, à ...

Cote : 3 E 1674-liasse4/fol.517

Période : 1763 - 1763

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Transport de rente. Principaux contractants : Marc Antoine Lefebvre/ Jacques Arnaud/ Jean Charles Chaboceau Grandmaison/ Jacques Baudouin Ob...

Cote : 3 E 1687-liasse1/fol.225-228

Période : 1776 - 1776

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Consultation de maîtres Pascal et Pascalis pour M. Jean-Raymond Mabilly, négociant de la ville de Marseille contre M. Esprit Armand, courtie...

Cote : 41 ETP 61/165

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre de M. Moreau du 30 décembre 1721 : commerce de Marseille avec les colonies.

Cote : 41 ETP 78/904

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

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