Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - commune
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - lieu habité

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1549 - 1556

Cote : 3 E 23/2

Période : 1549 - 1556

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
MARQUAND Jean, cultivateur, coups mortels (456), Le Beausset (07 mai-31 juillet 1866) ; RIPERT Antoine, boulanger, vol d'habits, Barjols (08...

Cote : 2 U 506

Période : 1866 - 1868

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
BLANC Joseph, boulanger, FANTONE-CHAFFREY Barthélémy (608), chiffonnier, REY Emmanuël, VILLARET Joseph, cultivateurs, vol et complicité d'un...

Cote : 2 U 555

Période : 1875 - 1879

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
CONZIEU Marius, cultivateur, vols de denrées, de vin, de vêtements et de bijoux, Montmeyan (15 mars-30 juillet 1877 ) ; AMIC Marius, cultiva...

Cote : 2 U 567

Période : 1788 - 1974

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
AMORETTI Adolphe, changeur, CURIEL Isaac, banquier et DARIER Charles, comptable, introduction et émission de fausses monnaies turque et égyp...

Cote : 2 U 582

Période : 1881 - 1883

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
MARTINI Jacques, journalier, coups et blessures ayant entraîné la mort sans intention de la donner, Pierrefeu-du-Var (06 janvier-07 février ...

Cote : 2 U 598

Période : 1885 - 1897

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
CROZET Louis, cocher, vols d'outils, de chaudrons en cuivre, d'un chandelier et de vêtements, Toulon (15 avril-07 juillet 1886) ; ENGALIER D...

Cote : 2 U 605

Période : 1886 - 1907

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
FEAU Charles, jardinier, tentative d'assassinat d'un gendarme, Brignoles (03 avril-08 mai 1890) ; NIEL Martin, cultivateur, injures et diffa...

Cote : 2 U 622

Période : 1890 - 1900

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
BERTAGNOLIO Albert, journalier, faux et usage de faux en écriture authentique et publique et excitation de mineure à la débauche, Draguignan...

Cote : 2 U 636

Période : 1894 - 1897

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
OLIVE François, cultivateur, PRODHON Auguste, journalier, vols d'un pantalon, d'un béret, de souliers, d'une montre en argent avec sa chaîne...

Cote : 2 U 673

Période : 1904 - 1918

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

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